Taxis : informations générales

 

> Arrêté préfectoral du 6 février 2017 portant fixation des tarifs des courses en taxi dans le département du Gard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> Liste des centres de formation à l'examen taxi et à la formation continue - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Arrêté préfectoral du 8 août 2013 fixant les caractéristiques de la plaque d'identification des véhicules taxis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Arrêté du maire d'Alès portant réglementation générale des taxis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Arrêté préfectoral fixant le nombre d'emplacements de véhicules taxi à l'aéroport de Nîmes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Autorisations de stationnement de taxi (ADSAdjoint De Sécurité) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Lettre d'information aux maires du 27/10/2015, sur la mise en oeuvre de l'obligation d'être muni d'un terminal de paiement électronique pour les taxis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Circulaire aux maires du 06/10/2014 sur la loi n° 2014-1104 du 01/10/2014 relative aux taxis et aux véhicules de transport avec chauffeur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté du maire de Nîmes portant réglementation générale des taxis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb