Les PPRi des 9 communes du bassin du Rhône-Cèze-Tave

 
 

Les PPRi des 9 communes du bassin du Rhône-Cèze-Tave a été approuvé le 10 mars 2000 par arrêté préfectoral sur les communes de

  • BAGNOLS-SUR-CEZE (PPRi communal approuvé le 26 novembre 2013)
  • CHUSCLAN
  • CODOLET
  • LAUDUN-L’ARDOISE
  • MONTFAUCON (PPRi communal approuvé le 5 décembre 2017)
  • ORSAN
  • ROQUEMAURE
  • SAINT-ETIENNE-DES-SORTS
  • SAINT-GENIES-DE-COMOLAS (PPRi communal approuvé le 25 janvier 2016)

Il porte sur une partie de "BV" Rhône-Cèze-Tave.

Pour un complément d’information, nous vous mettons à disposition divers documents téléchargeables à titre d’informations.

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> 1-0 Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> Arrêté préfectoral d’approbation de modification_PPRI_Rhône-Cèze-Tave - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> 1-1 Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> 1.2 - Conditions d’aménagement et de constructions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Pièces graphiques

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> 2-2_Chusclan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> 2-3_Codolet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> 2-4a_Laudun - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> 2-4b_Laudun - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

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> 2-6_Orsan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> 2-7_Roquemaure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> 2-8_Saint_Etienne_des_Sorts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

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