Les PPRi des 9 communes du bassin du Rhône-Cèze-Tave

Mis à jour le 01/08/2022

Les PPRi des 9 communes du bassin du Rhône-Cèze-Tave a été approuvé le 10 mars 2000 par arrêté préfectoral sur les communes de

  • BAGNOLS-SUR-CEZE (PPRi communal approuvé le 26 novembre 2013)
  • CHUSCLAN (PPRi communal approuvé le 22 juillet 2022)
  • CODOLET (PPRi communal approuvé le 22 juillet 2022)
  • LAUDUN-L’ARDOISE (PPRi communal approuvé le 22 juillet 2022)
  • MONTFAUCON (PPRi communal approuvé le 5 décembre 2017)
  • ORSAN (PPRi communal approuvé le 22 juillet 2022)
  • ROQUEMAURE
  • SAINT-ETIENNE-DES-SORTS
  • SAINT-GENIES-DE-COMOLAS (PPRi communal approuvé le 25 janvier 2016)

Il porte sur une partie de "BV" Rhône-Cèze-Tave.

Pour un complément d’information, nous vous mettons à disposition divers documents téléchargeables à titre d’informations.

Pour une meilleure visibilité veuillez enregistrer les pièces graphiques sur le disque dur de votre ordinateur.
Pour cela "clic droit" puis "enregistrer la cible du lien sous..."
Télécharger 1-0 Arrêté préfectoral PDF - 1,43 Mb - 13/03/2014
Télécharger Arrêté préfectoral d’approbation de modification_PPRI_Rhône-Cèze-Tave PDF - 0,80 Mb - 13/03/2014
Télécharger 1-1 Note de présentation PDF - 1,75 Mb - 13/03/2014
Télécharger 1.2 - Conditions d’aménagement et de constructions PDF - 0,10 Mb - 13/03/2014

Pièces graphiques