Enquêtes publiques

 

Enquête publique sur le projet d'aménagement d'un parc public urbain à Nîmes

Enquête publique relative à l'utilité publique du projet d’aménagement d’un parc public urbain paysager sur le site des anciennes pépinières Pichon, à la cessibilité des biens nécessaires à la réalisation de ce projet et à la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Nîmes
 

Enquête publique relative au plan de servitudes aéronautiques Nîmes-Garons

Enquête publique préalable à l’établissement du plan de servitudes aéronautiques de dégagement révisé au bénéfice de l’aérodrome de Nîmes - Garons (LFTW) dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Gard

Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues sur la commune de Théziers

Le dossier d'enquête est consultable sur le site :

http://restauration-briancon-theziers.enquetepublique.net

Enquête publique relative au plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Uzès

Par arrêté n°30-2019-02-04-001 du 4 février 2019, le préfet du Gard a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable d'Uzès, en application des articles R.313-7 à R.313-16 du code de l’urbanisme et conformément aux articles R.123-1 à R.123-27 du code de l’environnement.

Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque"

Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque" destiné à contribuer la desserte en eau destinée à la consommation humaine du Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Lussan. Cette enquête publique porte en particulier sur les périmètres de protection.

Enquête publique relatifve au captage du Chemin de Marsillargues au Cailar

> LE CAILAR - DUP CSP - 1 Mémoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,89 Mb

Enquête publique relative à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de Rodilanum sur la commune de Rodilhan

L'enquête porte sur la création d'une zone d'aménagement concerté afin de développer des activités, résidences et équipements publics complémentaires à ceux déjà présents dans le centre du village et d'assurer un dynamisme de la commune et un renouvellement de la population.

Enquête publique relative au projet d'extension sud de la ligne T1 du bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes métropole sur les communes de Nî...

Cette enquête porte sur le projet d'extension sud de la ligne T1 du Bus à haut niveau de service de Nîmes métropole, notamment afin de permettre la desserte directe de la commune de Caissargues et de la zone d'activités Euro 2000.

Les dossiers de l'enquête sont consultables sur le site "projets-environnement.gouv.fr"

Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54

Cette enquête porte sur la revitalisation du Vistre, depuis la RD6113 jusqu'à l'A54, sur les communes de Nîmes et Caissargues, visant à redonner au Vistre une morphologie plus proche de son état naturel.

 

Junas : ZAC "Le Bosquet"

rapport d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique et à l'enquête parcellaire

CODOLET : chemin des Piboulières - Régularisation foncière

Enquête publique DUP et parcellaire du 22 mai au 06 juin 2017

GARONS: ZAC "Carrière des Amoureux"

Enquête unique IOTA Loi sur l'Eau / DUP et parcellaire du 10 mai 2017 au 13 juin 2017

NImes : projet d'aménagement hydraulique du cadereau d'Uzès et de ses affluents

enquête parcellaire préalable à la cessibilité des terrains nécessaires à la réalisation du projet d’aménagement hydraulique du cadereau d’Uzès et de ses affluents

Nages et Solorgues: ZAC des Marquises

Enquêtes publiques conjointes:
IOTA (loi sur l'eau) / DUP et PARCELLAIRE

Uzès: liaison inter-quartier de Mayac à Mas de Mèze

Réalisation au nord ouest de la commune d'Uzès d'une voie reliant la RD 979 (de St Ambroix à Lussan)à la RD 981 (route d'Alès) pour permettre aux usagers de contourner le centre-ville d'Uzès

Les Mages : enquête publique sur un projet d'aménagement d'un carrefour giratoire

Projet d'aménagement d'un carrefour giratoire entre les voies de desserte du quartier de Melhien et la RD 904

Enquête confortement de la digue du Rhône

Enquête parcellaire et enquête complémentaire