Enquêtes publiques

 

Enquête publique relative à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de Rodilanum sur la commune de Rodilhan

L'enquête porte sur la création d'une zone d'aménagement concerté afin de développer des activités, résidences et équipements publics complémentaires à ceux déjà présents dans le centre du village et d'assurer un dynamisme de la commune et un renouvellement de la population.

Enquête publique relative au projet d'extension sud de la ligne T1 du bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes métropole sur les communes de Nî...

Cette enquête porte sur le projet d'extension sud de la ligne T1 du Bus à haut niveau de service de Nîmes métropole, notamment afin de permettre la desserte directe de la commune de Caissargues et de la zone d'activités Euro 2000.

Les dossiers de l'enquête sont consultables sur le site "projets-environnement.gouv.fr"

Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54

Cette enquête porte sur la revitalisation du Vistre, depuis la RD6113 jusqu'à l'A54, sur les communes de Nîmes et Caissargues, visant à redonner au Vistre une morphologie plus proche de son état naturel.

Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues de Théziers

Cette enquête porte sur la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues, sur la commune de Théziers, visant à redonner au Briançon ses fonctionnalités écologiques initiales et garantir une protection des terrains riverains d'un risque de rupture de digue.

 

Demande d'autorisation de défricher ZAC "Les Bouscatiers" - Commune de Villeneuve-Lez-Avignon

Enquête publique relative à la demande d'autorisation de défricher de la ZAC "Les Bouscatiers".

GRT Gaz déviations antennes Beaucaire /Fourques

Projet de déviations des canalisations de gaz qui s'inscrit dans le cadre des travaux de renforcement des digues entre Beaucaire et Fourques

Projet d'aménagement de la RD 61 entre Lunel et la Grande Motte

Avis d'ouverture d'enquête publique parcellaire complémentaire et modificative en urgence concernant le Projet d'aménagement de la RD 61 entre Lunel et La Grande Motte au profit du département de l'Hérault sur le territoire des communes de Lunel et (...)

Projet d'aménagement de l'îlot 7 de la ZAC esplanade sud sur la commune de Nîmes

Le projet consiste en l'aménagement de l'îlot n°7 de la ZAC esplanade sud à Nîmes, d'une superficie de 1,33 hectares, en vue d'y réaliser des logements, bureaux et commerces.

Avis d'enquête - BRANOUX LES TAILLADES -

Avis des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire du projet de régularisation de l’emprise du Chemin de l’Abétrix

Avis d'enquêtes publiques conjointes, commune d'Aulas

Ouverture d'une enquête publique conjointe préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire en vue de l'expropriation des terrains nécessaires pour le classement dans la voirie communale du chemin de Boulignac sur la commune d'Aulas.