Enquêtes publiques

 

Enquête publique relative au plan de servitudes aéronautiques Nîmes-Garons

Enquête publique préalable à l’établissement du plan de servitudes aéronautiques de dégagement révisé au bénéfice de l’aérodrome de Nîmes - Garons (LFTW) dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Gard

Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues sur la commune de Théziers

Le dossier d'enquête est consultable sur le site :

http://restauration-briancon-theziers.enquetepublique.net

Enquête publique relative au plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Uzès

Par arrêté n°30-2019-02-04-001 du 4 février 2019, le préfet du Gard a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable d'Uzès, en application des articles R.313-7 à R.313-16 du code de l’urbanisme et conformément aux articles R.123-1 à R.123-27 du code de l’environnement.

Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque"

Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque" destiné à contribuer la desserte en eau destinée à la consommation humaine du Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Lussan. Cette enquête publique porte en particulier sur les périmètres de protection.

Enquête publique relatifve au captage du Chemin de Marsillargues au Cailar

> LE CAILAR - DUP CSP - 1 Mémoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,89 Mb

Enquête publique relative à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de Rodilanum sur la commune de Rodilhan

L'enquête porte sur la création d'une zone d'aménagement concerté afin de développer des activités, résidences et équipements publics complémentaires à ceux déjà présents dans le centre du village et d'assurer un dynamisme de la commune et un renouvellement de la population.

Enquête publique relative au projet d'extension sud de la ligne T1 du bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes métropole sur les communes de Nî...

Cette enquête porte sur le projet d'extension sud de la ligne T1 du Bus à haut niveau de service de Nîmes métropole, notamment afin de permettre la desserte directe de la commune de Caissargues et de la zone d'activités Euro 2000.

Les dossiers de l'enquête sont consultables sur le site "projets-environnement.gouv.fr"

Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54

Cette enquête porte sur la revitalisation du Vistre, depuis la RD6113 jusqu'à l'A54, sur les communes de Nîmes et Caissargues, visant à redonner au Vistre une morphologie plus proche de son état naturel.

 

Avis d'enquête - BRANOUX LES TAILLADES -

Avis des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire du projet de régularisation de l’emprise du Chemin de l’Abétrix

Avis d'enquêtes publiques conjointes, commune d'Aulas

Ouverture d'une enquête publique conjointe préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire en vue de l'expropriation des terrains nécessaires pour le classement dans la voirie communale du chemin de Boulignac sur la commune d'Aulas.

Rapports de l'enquête parcellaire complémentaire - LGV

Du 1er au 18 avril 2014, s'est déroulée une enquête parcellaire complémentaire, pour le département du Gard, concernant le projet de contournement ferroviaire Nîmes et Montpellier.

Projet d'aménagement du cadereau d'Uzès, commune de Nîmes

Par arrêté du Préfet du Gard, une enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, à l'autorisation au titre des article L214-1 et suivants du code de l'environnement (loi sur l'eau) et préalable à la déclaration d'intérêt général, a (...)

Projet d'aménagement d'une place publique, commune de Foissac

Ouverture d'enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire sur la commune de Foissac, pour le projet d'aménagement d'une place publique, lieu dit "le mas de pré".