SAGE vistre-vistrenque

 
 

Enquête publique préalable au projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux) Vistre, Nappes Vistrenque et Costières (VNVC)

Arrêté :

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Avis :

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Registre dématérialisé :

https://www.democratie-active.fr/sage-vistre-vistrenque/


DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE

PIÈCE N°1 : RAPPORT DE PRÉSENTATIONS

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PIÈCE N°2 : PROJET DE PLAN D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DURABLE & RÈGLEMENT

> PIECE-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,51 Mb

PIÈCE N°3 : PROJET D’ATLAS CARTOGRAPHIQUE

piece 3  (format pdf - 46.6 Mo)

PIÈCE N°4 : ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

> PIECE-4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,52 Mb

 PIECE N° 5 MEMOIRE REPONSE AVIS ASSEMBLEES

> PIECE-5-MEMOIRE-REPONSE-AVIS-ASSEMBLEES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,23 Mb

PIÈCE N°6 : AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE ET MÉMOIRE EN RÉPONSE

> PIECE-6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb