SAGE vistre-vistrenque - Enquête publique - rapport et conclusions de la commission d'enquête

 
 

Enquête publique préalable au projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux) Vistre, Nappes Vistrenque et Costières (VNVC)

Arrêté :

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Avis :

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Registre dématérialisé :

https://www.democratie-active.fr/sage-vistre-vistrenque/


DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE

PIÈCE N°1 : RAPPORT DE PRÉSENTATIONS

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PIÈCE N°2 : PROJET DE PLAN D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DURABLE & RÈGLEMENT

> PIECE-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,51 Mb

PIÈCE N°3 : PROJET D’ATLAS CARTOGRAPHIQUE

piece 3  (format pdf - 46.6 Mo)

PIÈCE N°4 : ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

> PIECE-4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,52 Mb

 PIECE N° 5 MEMOIRE REPONSE AVIS ASSEMBLEES

> PIECE-5-MEMOIRE-REPONSE-AVIS-ASSEMBLEES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,23 Mb

PIÈCE N°6 : AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE ET MÉMOIRE EN RÉPONSE

> PIECE-6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

RAPPORT ET CONCLUSIONS

> rapport projet SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux VNVC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,14 Mb

> Annexes-PJ_CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,86 Mb