Résultats de recherche
253 résultat(s)
Préfet
du Gard
Préfet
du Gard
PPRI de SAINT-HIPPOLYTE-DE-MONTAIGU
/03/2024 rapport de présentation : (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
du Gard
PPRi d'UZES
Les pièces du dossier sont disponibles ci-dessous : cartes d'aléa (3 pages): (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
du Gard
PPRI communaux bassin versant Alzon Seynes
présentation de ces 3 projets de PPRi communaux s'est tenue : le mercredi 27 mars 2024 à 18 h (...)
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
du Gard
LA BRUGUIERE-PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL AU LIEU DIT : LES BOIS D'EN BAS AUT + PC
et demande de compléments
C1935_la_bruguiere_20210113_MDIPC_demande_complement
7. Avis du SCOT PETR
Mis à jour le 18/10/2023
Préfet
du Gard
projet_reglement_PPRIs_AlzonSeynes
Mis à jour le 11/01/2023
Format pdf - 0,57 Mb - 11/01/2023
Préfet
du Gard
Passage au nouvel an : interdictions temporaires concernant l’utilisation d’artifices
cession et la vente des artifices de divertissement (catégories F1 à F4, C1
Mis à jour le 11/01/2023
Porter à connaissance (PAC) de l'État
P.A.C de l’État pour les PLU et PLUi du département Dans le cadre de l’élaboration ou la révision des plans locaux (...)
Mis à jour le 16/01/2024
Préfet
du Gard
Société LAFARGE GRANULATS
effet à la mairie de TAVEL. Ces observations peuvent également être adressées par voie postale au préfet du Gard (...)
Mis à jour le 16/05/2023
Préfet
du Gard