SAINT-GILLES-projet Véloroute ViaRhona tronçon entre l'écluse de St Gilles et le pont de Gallician

Mis à jour le 25/03/2024

Dossier d'Enquête :

Liste des pièces constitutives du dossier d'Enquête Publique

-Arrêté d'ouverture d'enquête publique

- Avis d'Enquête publique

-Décision du tribunal administratif de désignation du commissaire enquêteur

Document N°1 : Plan de situation -Véloroute Via Rhôna de Saint-Gilles à Gallician

Document N°2: Note de Présentation du projet

Document N°3 : Résumé non technique Étude d'impact

Document N°4 : Étude d'impact

Document N°5 : Avis MRAe

Document N°6 : Profil en travers type

Document N°7 : Section 1_Gallician-Franquevaux Plan travaux 1

Document N°8 : Section 1_Gallician-Franquevaux Plan travaux 2

Document N°9 : Section 1_Gallician-Franquevaux Plan travaux 3

Document N°10 : Section 2_Franquevaux - Pt d'Espeyran PLAN TRAVAUX 1

Document N°11 : Section 2_Franquevaux - Pt d'Espeyran PLAN TRAVAUX 2

Document N°12 : Section 2_Franquevaux - Pt d'Espeyran PLAN TRAVAUX 3

Document N°13 : Section 2_Franquevaux - Pt d'Espeyran PLAN TRAVAUX 4

Document N°14 : Section 3_Pt d'Espeyran - Ecluse de St Gilles PLAN TRAVAUX 1

Document N°15 : Section 3_Pt d'Espeyran - Ecluse de St Gilles PLAN TRAVAUX 2

Document N°16 : Section 3_Pt d'Espeyran - Ecluse de St Gilles PLAN TRAVAUX 3

Document N°17 : Carnet de détails - Mobiliers Equipements

Document N°18 : Plan Implantation des aires de repos

Document N°19 : Délibération de la commune de Beauvoisin

Document N°20

Document N°21

Adresse du registre dématérialisé sécurisé :

enquete-publique-5060@registre-dematerialise.fr

Site internet du registre dématérialisé associé :

https://www.registre-dematerialise.fr/5060

Rapport et conclusion de la Commissaire Enquêtrice :

Documents listés dans l’article