Les PPRi des 9 communes du bassin du Rhône-Cèze-Tave
Mis à jour le 01/08/2022
Les PPRi des 9 communes du bassin du Rhône-Cèze-Tave a été approuvé le 10 mars 2000 par arrêté préfectoral sur les communes de
- BAGNOLS-SUR-CEZE (PPRi communal approuvé le 26 novembre 2013)
- CHUSCLAN (PPRi communal approuvé le 22 juillet 2022)
- CODOLET (PPRi communal approuvé le 22 juillet 2022)
- LAUDUN-L’ARDOISE (PPRi communal approuvé le 22 juillet 2022)
- MONTFAUCON (PPRi communal approuvé le 5 décembre 2017)
- ORSAN (PPRi communal approuvé le 22 juillet 2022)
- ROQUEMAURE
- SAINT-ETIENNE-DES-SORTS
- SAINT-GENIES-DE-COMOLAS (PPRi communal approuvé le 25 janvier 2016)
Il porte sur une partie de "BV" Rhône-Cèze-Tave.
Pour un complément d’information, nous vous mettons à disposition divers documents téléchargeables à titre d’informations.
|
Pour une meilleure visibilité veuillez enregistrer les pièces graphiques sur le disque dur de votre ordinateur. Pour cela "clic droit" puis "enregistrer la cible du lien sous..." |
Pièces graphiques
| - | ||
|---|---|---|
| - | ||
| - |
Documents listés dans l’article
- Télécharger 1-0 Arrêté préfectoral PDF - 1,43 Mb - 13/03/2014
- Télécharger Arrêté préfectoral d’approbation de modification_PPRI_Rhône-Cèze-Tave PDF - 0,80 Mb - 13/03/2014
- Télécharger 1-1 Note de présentation PDF - 1,75 Mb - 13/03/2014
- Télécharger 1.2 - Conditions d’aménagement et de constructions PDF - 0,10 Mb - 13/03/2014
- Télécharger 2-7_Roquemaure PDF - 0,76 Mb - 13/03/2014
- Télécharger 2-8_Saint_Etienne_des_Sorts PDF - 0,48 Mb - 13/03/2014