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Dans cette rubrique
Ancien site minier et industriel La-Croix-de-Pallières
Étude dite Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM)
Investigations complémentaires sur les communes de Thoirac et Tornac
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 7 juin 2016
Communiqués de presse et invitations presses
2016
Résultats prélimanaires de l'étude d'imprégnation des populations aux principales substances polluantes 20/07/2016
Courriers de réponse de Monsieur le Préfet
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 10 octobre 2016
Rapport mission conjointe du CGEDD et de l'IGAS
Instruction Interministérielle du 27 avril 2017
Réunion du comité de suivi et d'information du 22 juin 2017
Réunion du comité de suivi et d'unformation de la Croix de pallières du 2 juillet 2018
Mise en œuvre de l'information du public sur le territoire des trois communes concernées
Gestion des déchets miniers
Etude du confinement de la digue UMICORE
Mise en oeuvre de l'article L541-3 du code de l'environnement
Réunion du comité de suivi et d'information du 17 décembre 2018
Réunion du comité de suivi et d'information du 26 juillet 2019
Etude sanitaire et environnementale sur les anciennes exploitations minières de la Croix de Pallières et de St Sébastien d'Aigrefeuille du 27/05/2019
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 18/12/2019
Invitation
Compte rendu de la réunion du CSI du 18 décembre 2019
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 16 juillet 2020
Réunion du Comité de Suivi et d'Information (CSI) du lundi 18 janvier 2021
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 14 mars 2022
Suivi article 4.2 AP n°30-20200-0624-002 du 24 juin 2020
Réunion du CSI du 11 juillet 2023
Mise en œuvre information du public sur les communes de Saint Félix de Pallières, Thoiras et Tornac.
Télécharger les types de panneaux
PDF - 1,78 Mb - 22/10/2018
Télécharger Lettre Accord UMICORE du 8 octobre 2018
PDF - 0,41 Mb - 22/10/2018
Télécharger AP du 3 sept 2018 modifiant AP du 15 juin 2018 art L 2215-1 3eme du CGCT Mise en Oeuvre Information du Public sur le territoire de la commune de...
PDF - 0,62 Mb - 22/10/2018
Télécharger AP du 15 juin 2018 art L 2215-1 3eme du CGCT Mise en Oeuvre Information du Public sur le territoire de 3 communes
PDF - 1,71 Mb - 22/10/2018
Télécharger AP du 3 sept 2018 portant consignation d'une somme UMICORE Information du Public
PDF - 0,54 Mb - 22/10/2018
Télécharger CR Comité de suivi de la Croix de Pallières du 2 juillet 2018
PDF - 0,88 Mb - 22/10/2018
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