Procédures terminées et résultats
Mise à jour le 15/01/2021
A lire dans cette rubrique
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Plan de Protection de l'Atmosphère de Vaucluse Agglomération d'Avignon
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- Mesures de protection lors de l’application de produits phytopharmaceutiques
- Arrêté préfectoral portant interdiction de nourrissage du sanglier
- Défrichement "Les Carrières de Pompignan"
- Arrêté de Protection de site Géologique "Gisements vertébrés de Champ-Garimond et de Fons"
- Arrêté relatif à l'usage de matériel ou engin à l'origine de feu dans les espaces à risques
- Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021
- Arrêté fixant le plan de chasse départemental grand gibier 2020-2021
- Arrêté relatif aux espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts 2020-21
- Arrêté modificatif des points d'eau pour les zones de non traitement (ZNT)