Communes du PSS Ardèche 27/03/1959
Mise à jour le 28/11/2014
Le PSS Ardèche a été approuvé par arrêté préfectoral sur les communes de :
- AIGUEZE
- LE-GARN
- PONT-SAINT-ESPRIT
- SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS
- SAINT-PAULET-DE-CAISSON
Pour un complément d’information, nous vous mettons à disposition divers documents téléchargeables à titre d’informations.
|
Pour une meilleure visibilité veillez enregistrer les pièces graphiques sur le disque dur de votre ordinateur. Pour cela "clic droit" puis "enregistrer la cible du lien sous..." |
> Décret n° 59-485 du 27 mars 1959 portant approbation des plans des surfaces submersibles de la vallée de l’Ardèche correspondant au cours de cette rivière entre le pont d’Aubenas et le Rhône, sur les territoires des départements de l’Ardèche et du Gard. - format : PDF
- 1,04 Mb
- Partager
-
-
-
Documents listés dans l’article :