Projet d'élargissement du chemin de Bercaude pour aménagement de circulation routière et piétonne et de création d'une réserve pour bassin de rétention en extension du ruisseau Frayssé sur la commune de Vézénobres

 

> 0- BE et liste pièces dossier enq publique 23.04.2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 1-CR réunion publique 16 10 19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> 2-délib 11 04 2019 autorisation engager expro - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> 2-délib 18 12 2020 demande engager procédure expro - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> 3-plan de situation parcelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> 3-plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> 4-notice explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 5-plan général des travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

> 6-caractéristiques principales des ouvrages à réaliser - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 7-appréciation sommaire des dépenses travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> 8-estimation DDFIPDirection Départementale des FInances Publiques France domaine 09 12 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 9-plan parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> 10-état parcellaire AW21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> 11-échanges courriers 2017-2020 mairie-Boffard AW21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> AP 30 04 2021 ouverture enquêtes conjointes DUP chemin de Bercaude à Vézénobres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Avis du 30 04 2021 ouverture enquêtes conjointes DUP chemin de Bercaude à Vézénobres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Conclusions et avis motivé CE enquete Vezenobres signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> AP du 20 07 21 - DUP et cessibilité - chemin de Bercaude à Vézénobres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb