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Annexe_01_Cadre_reglementaire_et_contenu_du_PLU
Mis à jour le 13/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 13/12/2022
Préfet
du Gard
Cadre réglementaire et contenu du PLU
Mis à jour le 13/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 13/12/2022
Préfet
du Gard
PCS
important dans la mise en place des PCS et dans la politique d'information sur les risques, vial'observatoire Noé. 2. Le Plan InterCommunal de (...)
Mis à jour le 09/12/2022
Préfet
du Gard
FDVA 1 campagne 2022/2023
Les associations sportives ne sont pas éligibles au FDVA 1 car elles peuvent solliciter des subventions qui leur sont dédiés.
ATTENTION
Mis à jour le 25/01/2024
Préfet
du Gard
Genolhac-AP relatif au prélèvement en eau exploité par l’ASL du Canal d’irrigation de la Moline
GENOLHAC-AP portant transfert d’autorisation et prescriptions complémentaires au titre des articles R.214-40-2 et L.214-3 du
Mis à jour le 06/12/2022
Préfet
du Gard
Arrêté portant sur la charte d’entretien des voies ferrées dans le Gard
habitants concernés, des modalités d’information préalables aux traitements phytopharmaceutiques. Résultat de la (...)
Mis à jour le 06/12/2022
Préfet
du Gard
Aramon-AP portant prorogation n°3 de délai concernant la centrale photovoltaïque Aramon 2
ARAMON - AP portant prorogation n°3 de délai de réalisation des travaux accordés dans la déclaration loi sur l’eau n°30-2017-00214 au titre de (...)
Mis à jour le 06/12/2022
Préfet
du Gard
Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - DETR
corporelles bénéficiant de subventions de personnes publiques, pendant l'opération et à son issue Les modalités de mise en œuvre de cette (...)
Mis à jour le 16/01/2024
Préfet
du Gard
Orthoux- AP portant sur prélèvement en eau à usage d’irrigation de Mme ANDRIEU-CAILLOT
Orthoux-Serignan-Quilhan AP portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement à (...)
Mis à jour le 22/11/2022
Préfet
du Gard
CDPENAF
la réduction des surfaces naturelles, forestières et à vocation ou à usage agricole - sur les moyens de contribuer à la limitation de la (...)
Mis à jour le 19/06/2023
Préfet
du Gard