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472 résultat(s) - essayez avec l'orthographe « cotes »
Genolhac-AP relatif au prélèvement en eau exploité par l’ASL du Canal d’irrigation de la Moline
GENOLHAC-AP portant transfert d’autorisation et prescriptions complémentaires au titre des articles R.214-40-2 et L.214-3 du
Mis à jour le 06/12/2022
Préfète
du Gard
Arrêté portant sur la charte d’entretien des voies ferrées dans le Gard
habitants concernés, des modalités d’information préalables aux traitements phytopharmaceutiques. Résultat de la (...)
Mis à jour le 06/12/2022
Préfète
du Gard
Aramon-AP portant prorogation n°3 de délai concernant la centrale photovoltaïque Aramon 2
ARAMON - AP portant prorogation n°3 de délai de réalisation des travaux accordés dans la déclaration loi sur l’eau n°30-2017-00214 au titre de (...)
Mis à jour le 06/12/2022
Préfète
du Gard
Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - DETR
corporelles bénéficiant de subventions de personnes publiques, pendant l'opération et à son issue Les modalités de mise en œuvre de cette (...)
Mis à jour le 09/01/2023
Préfète
du Gard
Orthoux- AP portant sur prélèvement en eau à usage d’irrigation de Mme ANDRIEU-CAILLOT
Orthoux-Serignan-Quilhan AP portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement à (...)
Mis à jour le 22/11/2022
Préfète
du Gard
CDPENAF
la réduction des surfaces naturelles, forestières et à vocation ou à usage agricole - sur les moyens de contribuer à la limitation de la (...)
Mis à jour le 22/11/2022
Préfète
du Gard
PDD Animo Star Allegre
Mis à jour le 18/11/2022
Préfète
du Gard
PDD_Cess_Activ_Mosca_LavalPradel
Mis à jour le 18/11/2022
Préfète
du Gard
PDD_Cess_activ_France_Amiante_Boisset
Mis à jour le 18/11/2022
Préfète
du Gard
PDD_SARL_Travaux_Publics_DIAZ_Cess_activ
Mis à jour le 18/11/2022
Préfète
du Gard