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Aménagement du complexe Sportif - Mas de Vignoles
Nimes - AP concernant déclaration au titre de l'article L.214-3 du Code de l'environnement concernant l’aménagement du (...)
Mis à jour le 08/11/2022
Préfet
du Gard
aménagement du complexe Sportif - Mas de Vignoles
NÎMES - AP concernant déclaration au titre de l'article L.214-3 du Code de l'environnement concernant l’aménagement du (...)
Mis à jour le 08/11/2022
Préfet
du Gard
Aménagement du complexe Sportif - Mas de Vignoles
NÎMES- AP concernant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du Code de l'environnement (...)
Mis à jour le 08/11/2022
Préfet
du Gard
Séjour sportif pour des licenciés mineurs
séjour.
2/ L’effectif de l'encadrement ne peut être inférieur à deux personnes.
3/ En ce qui concerne l’équipe pédagogique, c’est le
Mis à jour le 26/10/2022
Préfet
du Gard
Missions
abords des monuments historiques et des sites patrimoniaux remarquables (SPR) et, en lien avec la direction régionale de l'environnement, de (...)
Mis à jour le 17/10/2022
Préfet
du Gard
Prélèvements d'eau
Déclaration des prélèvements d’eau (Forages, Puits, Pompages en rivières, Béals etc....)
Conformément aux articles L214-1 à L214-6 du
Mis à jour le 14/10/2022
Préfet
du Gard
Ouvrages et prélèvements en eau à usage d’irrigation : prise d’eau de la Gourgue Neuve
Monoblet - portant reconnaissance d’existence et prescriptions complémentaires au titre des articles R.214-53 et L.214-3 du
Mis à jour le 12/10/2022
Préfet
du Gard
prélèvements en eaux à usage d’irrigation
Avèze et Mandagout - portant prescriptions complémentaires au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement aux (...)
Mis à jour le 12/10/2022
Préfet
du Gard
prélèvements en eaux à usage d’irrigation
Avèze et Mandagout - portant prescriptions complémentaires au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement aux (...)
Mis à jour le 12/10/2022
Préfet
du Gard
Prélèvements en eaux à usage d’irrigation
Avèze et Mandagout - portant prescriptions complémentaires au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement aux (...)
Mis à jour le 12/10/2022
Préfet
du Gard