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Présentation - Prévention
les champs d’expansion de crue. Néanmoins, ils ne touchaient que les grands cours d’eau tel que le Rhône. Puis l’urbanisation se développant, Les (...)
Mis à jour le 13/03/2013
Préfet
du Gard
Pôle Métropolitain
La loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales a ouvert aux EPCI à fiscalité propre la possibilité de créer un (...)
Mis à jour le 11/03/2013
Préfet
du Gard
Demandeurs d'asile - CADA/HUDA
a fait l’objet d’une publication au Recueil des Actes Administratifs du département du Gard le 23 novembre 2012, suivant les modalités relatives aux (...)
Mis à jour le 21/01/2013
Préfet
du Gard
Conseils de famille - Pupilles de l'Etat
De par les dispositions du Code de l’Action Sociale et des Familles, l’Etat exerce la totalité de l’autorité parentale sur (...)
Mis à jour le 21/01/2013
Préfet
du Gard
Vacances Adaptées Organisées (VAO)
Code du Tourisme. Toute personne physique ou morale (à l’exception des établissements et services médico-sociaux dans le (...)
Mis à jour le 10/12/2012
Préfet
du Gard
La Commission de Coordination des actions de prévention des expulsions (CCAPEX)
Depuis le 1er janvier 2011, le Gard dispose d'une nouvelle instance pour prévenir les expulsions locatives : la Commission de Coordination des (...)
Mis à jour le 19/11/2012
Format doc - 0,17 Mb - 19/11/2012
Préfet
du Gard
un imprimé de déclaration de pertes
Mis à jour le 23/10/2012
Format pdf - 0,03 Mb - 23/10/2012
Préfet
du Gard
Inspection des installations classées
Le code de l’environnement, Livre V, Titre 1er, est consacré aux installations classées pour la protection de (...)
Mis à jour le 18/09/2012
Préfet
du Gard
Renouvellement de l'agrément de la SA GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT
- Arrêté préfectoral portant renouvellement de l'agrément
Mis à jour le 10/09/2012
Format pdf - 0,15 Mb - 10/09/2012
Préfet
du Gard
Arrêté préfectoral autorisant l'exploitation d'un dépôt de déchets de métaux ferreux et non ferreux
- Autorisation d'exploiter un dépôt de déchets
Mis à jour le 10/09/2012
Format pdf - 0,14 Mb - 10/09/2012
Préfet
du Gard