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Maruéjolslesgardons-Arrêté prescriptions ouvrages prélèvementeau stockaged’irrigation-BERTRANDLionel
Maruéjols les gardons - Arrêté portant prescriptions complémentaires au titre de l’article L.214-3 du code de (...)
Mis à jour le 12/10/2023
Préfet
du Gard
SteAnastasie-Arrêté portant prescriptions comp ouvrages prélèv eau-irrigation l’EARL Pont St Nicolas
Sainte Anastasie - portant prescriptions complémentaires au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement (...)
Mis à jour le 10/08/2023
Préfet
du Gard
Goudargues - Arrêté portant opposition à déclaration concernant l'enrochement de berge de la Cèze
Goudargues - Arrêté préfectoral portant opposition à déclaration au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement (...)
Mis à jour le 17/05/2023
Préfet
du Gard
Passage au nouvel an : interdictions temporaires concernant l’utilisation d’artifices
d’approvisionnement des points de distribution et des clients industriels. Toute consommation d’alcools des groupes 3 à 5 au sens de l’article L (...)
Mis à jour le 11/01/2023
Porter à connaissance (PAC) de l'État
P.A.C de l’État pour les PLU et PLUi du département Dans le cadre de l’élaboration ou la révision des plans locaux d'urbanisme, le Préfet doit (...)
Mis à jour le 16/01/2024
Préfet
du Gard
Fiche 01 - Cadre réglementaire et contenu du PLU
Mis à jour le 27/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 27/12/2022
Préfet
du Gard
Fiche 01 - Cadre réglementaire et contenu du PLU
Mis à jour le 27/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 27/12/2022
Préfet
du Gard
projet_reglement_PPRIs_AlzonSeynes
Mis à jour le 20/12/2022
Format pdf - 0,57 Mb - 20/12/2022
Préfet
du Gard
Annexe_01_Cadre_reglementaire_et_contenu_du_PLU
Mis à jour le 13/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 13/12/2022
Préfet
du Gard
Cadre réglementaire et contenu du PLU
Mis à jour le 13/12/2022
Format pdf - 0,54 Mb - 13/12/2022
Préfet
du Gard