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Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

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  • Création d'une voie de desserte du hameau de Sollier et d'accès à la station d'épuration sur la commune de Soustelle
  • Aménagement RD 324A pour la continuité des modes de déplacement entre Bagard et Alès sur Bagard, St-Christol-lez-Alès et Alès
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  • Projet d'élargissement du chemin de Bercaude pour aménagement de circulation routière et piétonne et de création d'une réserve pour bassin de réten...
  • Enquête publique unique sur les communes d'Alès et de Saint-Christol-lez-Alès

Aménagement RD 324A pour la continuité des modes de déplacement entre Bagard et Alès sur Bagard, St-Christol-lez-Alès et Alès

Télécharger AP du 18 12 19 ouverture enq pub - DUP aménagement RD 324A PDF - 0,62 Mb - 18/12/2019

Télécharger avis d'enq pour insertion journaux - DUP aménagement RD 324A PDF - 0,12 Mb - 18/12/2019

Télécharger dossier DUP RD 324A du CD30 - octobre 2019 PDF - 6,92 Mb - 18/12/2019

Télécharger AP du 18 05 2020 portant DUP du projet d'aménagement de la RD 324 A PDF - 0,60 Mb - 18/05/2020

Télécharger avis favorable CE du 16 03 2020 - DUP RD 324A PDF - 0,10 Mb - 18/05/2020

Télécharger rapport CE du 16 03 2020 avec annexes - DUP RD 324A PDF - 5,63 Mb - 18/05/2020

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