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Aigues-Vives - AMD SARL ANNA B (M. Bavencoff) mise en conformité des remblais et passage busé
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Arrêtés de sanctions administratives
CHUSCLAN : PRAE Marcel BOITEUX
Aigues-Vives - AMD SARL ANNA B (M. Bavencoff) mise en conformité des remblais et passage busé
Aigues-Vives:mise en conformité aménagements sur le chemin entre chemin eau noire et rue Calvisson
Alès : projet de centre commercial Porte Sud
CAVEIRAC : lotissement les Sevillanes société SAPFEL
CAVEIRAC : modificatif lotissement les Sevillanes société SAPFEL
CHUSCLAN : PRAE Marcel BOITEUX
Clarensac : Mise en conformité du système d’assainissement intercommunal
Connaux - AMD CA du Gard Rhodanien pour mise en conformité du système d’assainissement intercommunal
Cruviers-Lascours : mise en conformité du prélèvement effectué dans le Gardon
JUNAS_système d’assainissement camping Les Chênes
Laudun-l'Ardoise_travaux d’amélioration station d’épuration
LUSSAN-station de traitement des eaux usées du hameau d’Audabiac
Nîmes - AP d’astreinte administrative jusqu’à mise en œuvre des presc. de l’AMD 30-2021-09-02-00006
Nîmes - AP portant liquidation partielle d’une astreinte adm à l’encontre de la sté Croco Immobilier
Orthoux-Sérignac-Quilhan : mise en conformité du prélèvement effectué dans le Crieulon
Remoulins - AMD entreprise SAS Farel - Gedimat de mettre en conformité le dépôt de vente "Gedimat"
ROUSSON_mise en conformité de remblais de terre et autres matériaux
Saint Martin de Valgalgues : site du Pôle Mécanique
Saint-Christol-les-Alès_mise en conformité_PPRi et remblais
Saint-Hilaire-de-Brethmas - AP infligeant une amende administrative Mme Ruiz Anaïs
Saint-Hilaire-de-Brethmas - AP rendant redevable d’une astreinte administrative Mme Ruiz Anaïs
Saint-Jean-du-Gard : mise en conformité système d’assainissement
Saumane : camping du Château de l'Hom
Tavel - AP mettant en demeure Urba-Sud-Concept de mettre en conformité lot l'enclos des cépages
Valleraugue_mise en conformité système d’assainissement
Aigues-Vives - Arrêté mettant en demeure la SARL ANNA B représentée par M. Bavencoff Christophe de procéder à la mise en conformité des remblais et passage busé
Mise à jour le 30/04/2020
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Documents listés dans l’article :
> AMD_ANNAB_Complet_Vdef - format :
PDF - 0,12 Mb - 30/04/2020