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AP sécheresse du 16 juillet 2021

Actualités de l'année - 20/07/2021 08:04 - > AP_20210716_restriction_secheresse_num_int - format : PDF - 0,92 Mb Les épisodes ... AP sécheresse du 16 juillet 2021 ... AP sécheresse du 16 juillet 2021

AP_20210716_restriction_secheresse_num_int

Files - 20/07/2021 07:57 - de sécheresse dans le Gard ; VU L'arrêté inter-préfectoral du 17 décembre 1984 portant règlement d'eau du barrage écrêteur de crues de Sénéchas, sur la Cèze ; VU L'arrêté inter-préfectoral n° 2003 ... AP_20210716_restriction_secheresse_num_int

AP_202107_Annexe_1_Mesures

Files - 19/07/2021 15:37 - crise sécheresse. Tous les prélèvements doivent être autorisés (article L 214-1 du CE) et munis d’un moyen de comptage approprié des volumes prélevés (article R 214-57 du CE). Pour tous les prélèvements

AP_202107_Annexe_3_Communes

Files - 19/07/2021 15:36 - ARRETE SECHERESSE du - ANNEXE 3 (point de prélèvement) AIGALIERS 30001 LA CAPELLE-ET-MASMOLENE 30067 AIGREMONT 30002 CARDET 30068 AIGUES-MORTES 30003 CARNAS 30069 AIGUES

AP_20210716_Prelevements_Arboux

Files - 16/07/2021 11:35 - suivi de la sécheresse En cas de crise sécheresse, le bénéficiaire applique les restrictions des usages de l’eau indiquées dans l’arrêté préfectoral en vigueur. ARTICLE 9 : Autres réglementations Le

AP_20210716_Prelevements_Arboux

Files - 16/07/2021 11:27 - suivi de la sécheresse En cas de crise sécheresse, le bénéficiaire applique les restrictions des usages de l’eau indiquées dans l’arrêté préfectoral en vigueur. ARTICLE 9 : Autres réglementations Le

RDDECI SDIS 30-2

Files - 09/07/2021 08:43 -

RDDECI SDIS 30-2

Files - 09/07/2021 08:42 -

recueil-30-2021-063-recueil-des-actes-administratifs-special

Files - 06/07/2021 17:00 - de sécheresse dans le Gard ; VU L'arrêté inter-préfectoral du 17 décembre 1984 portant règlement d'eau du barrage écrêteur de crues de Sénéchas, sur la Cèze ; VU L'arrêté inter-préfectoral n° 2003

AP sécheresse du 5 juillet 2021

Actualités de l'année - 05/07/2021 16:48 - _20210705_Restriction_Secheresse_num_int - format : PDF - 0,10 Mb > AP_20210705_Annexe_1_Mesures ... En ce début d’été, Mme la préfète du Gard a consulté le comité sécheresse le 30 juin pour faire un point sur la situation hydrologique du département. ... En ce début d’été, Mme la préfète du Gard a consulté le comité sécheresse le 30 juin pour faire un point sur la situation hydrologique du département. ... AP sécheresse du 5 juillet 2021