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Enquêtes publiques

  • Projet d'intégration des communes de St-Félix-de-Pallières et de Vabres dans l'aire optimale d'adhésion (AOA) du parc national des Cévennes
  • Avis de poursuite de concertation préalable - commune de Nîmes - Projet de construction d'un établissement pénitentiaire, mise en compatibilité du...
  • ANNULEE | Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un port de plaisance fluvial sur le Petit Rhône à Fourques
  • Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté du Marché Gare sur la commune de Nîmes
  • Contournement Ouest de Nîmes
  • Projet NPNRU du quartier Chemin-bas d'Avignon - Clos d'Orville sur la commune de Nîmes
  • Enquête publique relative au projet de renouvellement urbain du quartier Mas de Mingue sur la commune de Nîmes
  • Projet de renouvellement urbain des quartiers Pissevin et Valdegour sur le territoire de la commune de Nîmes
  • Déclaration d'Intérêt Général relative à la mise en oeuvre des Plans Pluriannuels de Gestion des cours d'eau du Bassin Versant de l'Ardèche
  • Enquête publique relative au projet de création d'un pôle enfance sur la commune de Saint-Gilles
  • Enquête publique relative au projet de création d'une voie de circulation entre le la rue Baron Leroy et la rue des Esquirades sur la commune de T...
  • Enquête publique relative au projet d'acquisition de cellules commerciales de l’immeuble en copropriétés “Le Montcalm” dans le quartier des costièr...
  • Avis de concertation préalable sur le projet de construction de l'établissement pénitentiaire Nîmes sud.
  • SYNDICAT DE ST LAURENT LA VERNEDE - captages syndicaux
  • CA Gard Rhodanien - captage de Cannaux - LAVAL SAINT ROMAN
  • Enquête publique sur projet de centre de stockage en couche géologique emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme du SCOT du Pays Ba...
  • Syndicat Mixte d'Eau Potable du Frigoulous
  • Enquête publique relative au projet de création de la ZAC Coeur de village à Langlade
  • Enquête publique relative au projet de réhabilitation du Nizon à Lirac
  • Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un bassin de rétention sur la commune de Saze
  • Départements de l'Ardèche et du Gard : enquête publique relative aux travaux de réhabilitation de la ligne à 63 000 volts Bessèges - Les Salelles
  • Communauté d'Agglomération d'Alès / Captages de LAVAL PRADEL
  • Département de l’Hérault : captage de la Bruyère à ENTRE-VIGNES
  • ZAP Cannes et Clairan
  • Enquête publique:cessibilité lots de copropriétés et lots volumes galerie Wagner à Pissevin, Nîmes
  • Saint Sauveur Camprieu : captages communaux
  • Enquête publique sur demande d’autorisation environnementale présentée par la Sté SEDE ENVIRONNEMENT afin d'augmenter la capacité de production de...
  • Servitude (SUP) pour le prolongement d’une canalisation publique d’assainissement / eaux usées sur le chemin de transhumance, quartier Puech Vaudon...
  • Servitude (SUP) pour l'établissement d'une canalisation publique de distribution d'eau potable, allée des lauriers, quartier le Malpas à Salindres
  • Bagnols-sur-Cèze : champ captant dit « de la Croix de Fer » (« Forages F1 et F3 de la Croix de Fer »)
  • Enquêtes publiques relatives champ captant dit "des Baumasses" situé à Saint-Julien-de-Peyrolas
  • Enquête publique relative à la création d'un parc de stationnement sur la commune de Boissières
  • Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques relatives au captage dit ''Forage d'exloitation de la Source des Baumes" situé sur le territoire de la comm...
  • Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques relatives aux captages dits "de Comeiras 1 et 2", "de Roucabie Bas" "du Mourier" "de Cassanas" "de La Rouvi...
  • Enquête publique relative à l'expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur d'inondation sur le territoire Aramon, Collias, Remoulins e...
  • Enquête publique relative à l'expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur d'inondation sur Avèze, Quissac, Sommières et Vic le Fesq
  • Travaux de dérivation des eaux souterraines en vue de l'alimentation en eau potable d'une partie du syndicat intercommunal à vocation multiple du L...
  • Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Pont-Saint-Esprit
  • Enquête publique parcellaire relative aux travaux d'aménagement hydraulique des cadereaux d'Alès, de Camplanier et de la combe des oiseaux à Nîmes
  • Enquête publique Carte Communale de Bordezac
  • Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un parking dans le quartier du Bosc sur la commune de Quissac
    • Concession de mines de sel de Parrapon
    • PER Vistrenque
  • Enquête publique relative au projet de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées à Remoulins par le syndicat intercommunal des eaux de Rem...
  • Enquête publique sur le projet d'aménagement d'un parc public urbain à Nîmes
  • Enquête publique relative à la construction d'une petite centrale hydroélectrique et d'une passe à poissons sur la commune de Vallabrègues
  • Enquête publique relative à la restauration immobilière de l'îlot Paix/Danton 4D sur la commune de Saint Gilles
  • Enquête publique relative à la restauration immobilière de l'îlot Hoche 4H et 4I sur la commune de Saint Gilles
  • Enquêtes publiques au champ captant dit de "Trièze Terme" pour la desserte en eau potable de Bernis
  • Enquêtes publiques relatives aux captages destinés à assurer la desserte en eau d'ARPHY
  • Enquête unique sur projet de revitalisation du cours d'eau le Buffalon à Rodilhan,Nîmes,Bouillargues
  • Projet de réserve foncière préalable à la restauration de la zone humide des paluns à Aramon
  • Enquête publique relative au projet de protection et mise en valeur du lido de Frontignan, tranche 2
  • Enquête publique parcellaire complémentaire relative au contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier
  • Enquête publique relative au captage du Fesquet (Hérault/Gard)
  • Plan de servitudes aéronautiques Nîmes-Garons
  • Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues sur la commune de Théziers
  • Enquêtes publiques relatives au champ captant dit de "fontanieu" à Asperes
  • Enquêtes publiques relatives au captage dit "source des peyrouses" à Saint Florent sur Auzonnet
  • Enquête publique relative au plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Uzès
  • Enquête publique relative au projet de création du parc public "Jardin Grégoire" à Vauvert
  • Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque"
  • Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un parking dans le quartier du Bosc à Quissac
  • Enquête publique relative aux captages de l'Homol et de la Gardonnette
  • Enquête publique relative au captage publics de Mialet
  • Enquête publique relatifve au captage du Chemin de Marsillargues au Cailar
  • Enquête publique relative au projet d'extension sud de la ligne T1 du bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes métropole sur les communes de Nî...
  • Enquête publique relative au projet de réalisation de la ligne T2 Tram'Bus Diagonal de Nîmes Métropole
  • Enquête publique relative à l'acquisition de biens immobiliers en vue de l'implantation du lycée de l'ouest nîmois à Sommiéres
  • Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54
  • Enquête publique captage dit "le Planas" destiné à renforcer la desserte en eau destinée à la consommation humaine de la commune de Fressac
  • Enquête publique relative à l’acquisition d’immeubles en copropriétés de la Galerie Richard Wagner dans le quartier Pissevin à Nîmes
  • Syndicat de la Grand'Combe : Enquête publique captage des Ponchets
    • Saint Nazaire des Gardies
    • Enquête publique : PLU commune de FLAUX
    • Captages d'eau destinée à la consommation humaine
    • Aménagement du croisement des RD51 et RD51 sur la commune de Saint-Victor-de-Malcap
    • Création d'une voie de desserte du hameau de Sollier et d'accès à la station d'épuration sur la commune de Soustelle
    • Aménagement RD 324A pour la continuité des modes de déplacement entre Bagard et Alès sur Bagard, St-Christol-lez-Alès et Alès
    • Régularisation foncière des travaux d’aménagement de la route communale dite de Valmalle et cessibilité des parties de propriété nécessaires à sa r...
    • Aménagement d'un carrefour sécurisé entre la RD 999 et le quartier Singla à Conqueyrac
    • Projet d'élargissement du chemin de Bercaude pour aménagement de circulation routière et piétonne et de création d'une réserve pour bassin de réten...
    • Enquête publique unique sur les communes d'Alès et de Saint-Christol-lez-Alès
  • Plans de prévention des risques inondation (PPRI)
  • Procédures loi sur l'eau
    • Classement des ICPE par entreprises (régimes autorisation et enregistrement)
    • Classement des ICPE par communes (régimes autorisation et enregistrement)

Enquête publique relative aux captages de l'Homol et de la Gardonnette

Télécharger 0 Note pour Monsieur le Préfet du Gard Captages de la commune de GENOLHAC PDF - 0,44 Mb - 15/11/2018

Télécharger 1 GENOLHAC captages Avis d'Enquête Publique PDF - 0,84 Mb - 15/11/2018

Télécharger 2 GENOLHAC captages arrêté ouverture EP PDF - 2,21 Mb - 15/11/2018

Télécharger 3 GENOLHAC captages Homol et Gardonnette Notice Explicative ARSAgence Régionale de Santé PDF - 9,58 Mb - 15/11/2018

Télécharger 4 GENOLHAC captages Homol-Plans de situation PDF - 8,89 Mb - 15/11/2018

Télécharger 5 GENOLHAC captage Homol-Rapport de l'hydrogéologue agréé PDF - 7,28 Mb - 15/11/2018

Télécharger 6 GENOLHAC captage Gardonnette-Plans de situation PDF - 13,46 Mb - 15/11/2018

Télécharger 7 GENOLHAC captage Gardonnette-Rapports de l'hydrogéologue agréé PDF - 5,33 Mb - 15/11/2018

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