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Enquêtes publiques

Projet d'aménagement du cadereau d'Uzès et de ses affluents sur le territoire de Nîmes
Commune de Saumane - Expropriation d'un bien exposé à un risque d'inondation
Commune de Nîmes - Expropriation d'un bien exposé à un risque d'inondation
Projet d'intégration des communes de St-Félix-de-Pallières et de Vabres dans l'aire optimale d'adhésion (AOA) du parc national des Cévennes
Avis de poursuite de concertation préalable - commune de Nîmes - Projet de construction d'un établissement pénitentiaire, mise en compatibilité du...
ANNULEE | Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un port de plaisance fluvial sur le Petit Rhône à Fourques
Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté du Marché Gare sur la commune de Nîmes
Contournement Ouest de Nîmes
Projet NPNRU du quartier Chemin-bas d'Avignon - Clos d'Orville sur la commune de Nîmes
Enquête publique relative au projet de renouvellement urbain du quartier Mas de Mingue sur la commune de Nîmes
Projet de renouvellement urbain des quartiers Pissevin et Valdegour sur le territoire de la commune de Nîmes
Déclaration d'Intérêt Général relative à la mise en oeuvre des Plans Pluriannuels de Gestion des cours d'eau du Bassin Versant de l'Ardèche
Enquête publique relative au projet de création d'un pôle enfance sur la commune de Saint-Gilles
Enquête publique relative au projet de création d'une voie de circulation entre le la rue Baron Leroy et la rue des Esquirades sur la commune de T...
Enquête publique relative au projet d'acquisition de cellules commerciales de l’immeuble en copropriétés “Le Montcalm” dans le quartier des costièr...
Avis de concertation préalable sur le projet de construction de l'établissement pénitentiaire Nîmes sud.
SYNDICAT DE ST LAURENT LA VERNEDE - captages syndicaux
CA Gard Rhodanien - captage de Cannaux - LAVAL SAINT ROMAN
Enquête publique sur projet de centre de stockage en couche géologique emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme du SCOT du Pays Ba...
Syndicat Mixte d'Eau Potable du Frigoulous
Enquête publique relative au projet de création de la ZAC Coeur de village à Langlade
Enquête publique relative au projet de réhabilitation du Nizon à Lirac
Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un bassin de rétention sur la commune de Saze
Départements de l'Ardèche et du Gard : enquête publique relative aux travaux de réhabilitation de la ligne à 63 000 volts Bessèges - Les Salelles
Communauté d'Agglomération d'Alès / Captages de LAVAL PRADEL
Département de l’Hérault : captage de la Bruyère à ENTRE-VIGNES
ZAP Cannes et Clairan
Enquête publique:cessibilité lots de copropriétés et lots volumes galerie Wagner à Pissevin, Nîmes
Saint Sauveur Camprieu : captages communaux
Enquête publique sur demande d’autorisation environnementale présentée par la Sté SEDE ENVIRONNEMENT afin d'augmenter la capacité de production de...
Servitude (SUP) pour le prolongement d’une canalisation publique d’assainissement / eaux usées sur le chemin de transhumance, quartier Puech Vaudon...
Servitude (SUP) pour l'établissement d'une canalisation publique de distribution d'eau potable, allée des lauriers, quartier le Malpas à Salindres
Bagnols-sur-Cèze : champ captant dit « de la Croix de Fer » (« Forages F1 et F3 de la Croix de Fer »)
Enquêtes publiques relatives champ captant dit "des Baumasses" situé à Saint-Julien-de-Peyrolas
Enquête publique relative à la création d'un parc de stationnement sur la commune de Boissières
Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques relatives au captage dit ''Forage d'exloitation de la Source des Baumes" situé sur le territoire de la comm...
Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques relatives aux captages dits "de Comeiras 1 et 2", "de Roucabie Bas" "du Mourier" "de Cassanas" "de La Rouvi...
Enquête publique relative à l'expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur d'inondation sur le territoire Aramon, Collias, Remoulins e...
Enquête publique relative à l'expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur d'inondation sur Avèze, Quissac, Sommières et Vic le Fesq
Travaux de dérivation des eaux souterraines en vue de l'alimentation en eau potable d'une partie du syndicat intercommunal à vocation multiple du L...
Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Pont-Saint-Esprit
Enquête publique parcellaire relative aux travaux d'aménagement hydraulique des cadereaux d'Alès, de Camplanier et de la combe des oiseaux à Nîmes
Enquête publique Carte Communale de Bordezac
Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un parking dans le quartier du Bosc sur la commune de Quissac

Concession de mines de sel de Parrapon
PER Vistrenque

Enquête publique relative au projet de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées à Remoulins par le syndicat intercommunal des eaux de Rem...
Enquête publique sur le projet d'aménagement d'un parc public urbain à Nîmes
Enquête publique relative à la construction d'une petite centrale hydroélectrique et d'une passe à poissons sur la commune de Vallabrègues
Enquête publique relative à la restauration immobilière de l'îlot Paix/Danton 4D sur la commune de Saint Gilles
Enquête publique relative à la restauration immobilière de l'îlot Hoche 4H et 4I sur la commune de Saint Gilles
Enquêtes publiques au champ captant dit de "Trièze Terme" pour la desserte en eau potable de Bernis
Enquêtes publiques relatives aux captages destinés à assurer la desserte en eau d'ARPHY
Enquête unique sur projet de revitalisation du cours d'eau le Buffalon à Rodilhan,Nîmes,Bouillargues
Projet de réserve foncière préalable à la restauration de la zone humide des paluns à Aramon
Enquête publique relative au projet de protection et mise en valeur du lido de Frontignan, tranche 2
Enquête publique parcellaire complémentaire relative au contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier
Enquête publique relative au captage du Fesquet (Hérault/Gard)
Plan de servitudes aéronautiques Nîmes-Garons
Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues sur la commune de Théziers
Enquêtes publiques relatives au champ captant dit de "fontanieu" à Asperes
Enquêtes publiques relatives au captage dit "source des peyrouses" à Saint Florent sur Auzonnet
Enquête publique relative au plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Uzès
Enquête publique relative au projet de création du parc public "Jardin Grégoire" à Vauvert
Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque"
Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un parking dans le quartier du Bosc à Quissac
Enquête publique relative aux captages de l'Homol et de la Gardonnette
Enquête publique relative au captage publics de Mialet
Enquête publique relatifve au captage du Chemin de Marsillargues au Cailar
Enquête publique relative au projet d'extension sud de la ligne T1 du bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes métropole sur les communes de Nî...
Enquête publique relative au projet de réalisation de la ligne T2 Tram'Bus Diagonal de Nîmes Métropole
Enquête publique relative à l'acquisition de biens immobiliers en vue de l'implantation du lycée de l'ouest nîmois à Sommiéres
Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54
Enquête publique captage dit "le Planas" destiné à renforcer la desserte en eau destinée à la consommation humaine de la commune de Fressac
Enquête publique relative à l’acquisition d’immeubles en copropriétés de la Galerie Richard Wagner dans le quartier Pissevin à Nîmes
Syndicat de la Grand'Combe : Enquête publique captage des Ponchets

Saint Nazaire des Gardies

Enquête publique : PLU commune de FLAUX

Captages d'eau destinée à la consommation humaine

Aménagement du croisement des RD51 et RD51 sur la commune de Saint-Victor-de-Malcap
Création d'une voie de desserte du hameau de Sollier et d'accès à la station d'épuration sur la commune de Soustelle
Aménagement RD 324A pour la continuité des modes de déplacement entre Bagard et Alès sur Bagard, St-Christol-lez-Alès et Alès
Régularisation foncière des travaux d’aménagement de la route communale dite de Valmalle et cessibilité des parties de propriété nécessaires à sa r...
Aménagement d'un carrefour sécurisé entre la RD 999 et le quartier Singla à Conqueyrac
Projet d'élargissement du chemin de Bercaude pour aménagement de circulation routière et piétonne et de création d'une réserve pour bassin de réten...
Enquête publique unique sur les communes d'Alès et de Saint-Christol-lez-Alès

Plans de prévention des risques inondation (PPRI)
Procédures loi sur l'eau

Classement des ICPE par entreprises (régimes autorisation et enregistrement)
Classement des ICPE par communes (régimes autorisation et enregistrement)

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

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Enquête publique : PLU commune de FLAUX

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