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Renouvellement de la concession des plages naturelles de le Grau du Roi

Mise à jour le 19/06/2019
 
 
Enquête publique relative au renouvellement de la concession des plages naturelles situées sur la commune de le Grau du Roi

> Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Note enquête renouvellement concession plage Commune-Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Deliberation_demande_concession_GdR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> arrete_ouverture_enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> avis commandant de zone - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> avis conforme Préfet maritime - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> avis_DDFIP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Certificat d'affichage_mairie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> midilibre_22juillet2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> DSP 2019-2028 -1-Plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> DSP 2019-2028 -3-Modalités de mise en oeuvre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> DSP 2019-2028 -4-Investis.& conditions financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> DSP 2019-2028 -5-Aménagements PMR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

> DSP 2019-2028 -6-Porter à connaissance du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,60 Mb

> formulaire simplifié Natura2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,30 Mb

> clauses_techniques_installation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Cahier_des_charges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> DSP 2019-2028- 2-Plan zones amodiées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,99 Mb

> avis_CDNPS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> annonce_reveildumidi_13juillet2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> rapport_enquête_publique renouvellement de la concession des plages naturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,86 Mb

> Arrêté N° 30-2018 11 07 003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Avis - format : PDF - 0,13 Mb - 17/07/2018
  • sauvegarder le fichier > Note enquête renouvellement concession plage Commune-Etat - format : PDF - 0,02 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Deliberation_demande_concession_GdR - format : PDF - 0,17 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > arrete_ouverture_enquete - format : PDF - 0,28 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > avis commandant de zone - format : PDF - 0,04 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > avis conforme Préfet maritime - format : PDF - 0,04 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > avis_DDFIP - format : PDF - 0,10 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Certificat d'affichage_mairie - format : PDF - 0,23 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > midilibre_22juillet2018 - format : PDF - 0,17 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > DSP 2019-2028 -1-Plan de situation - format : PDF - 0,90 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > DSP 2019-2028 -3-Modalités de mise en oeuvre - format : PDF - 0,95 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > DSP 2019-2028 -4-Investis.& conditions financières - format : PDF - 0,77 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > DSP 2019-2028 -5-Aménagements PMR - format : PDF - 1,66 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > DSP 2019-2028 -6-Porter à connaissance du public - format : PDF - 9,60 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > formulaire simplifié Natura2000 - format : PDF - 6,30 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > clauses_techniques_installation - format : PDF - 0,12 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > Cahier_des_charges - format : PDF - 0,26 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > DSP 2019-2028- 2-Plan zones amodiées - format : PDF - 2,99 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > avis_CDNPS - format : PDF - 0,42 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > annonce_reveildumidi_13juillet2018 - format : PDF - 0,65 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > rapport_enquête_publique renouvellement de la concession des plages naturelles - format : PDF - 6,86 Mb - 29/10/2018
  • sauvegarder le fichier > Arrêté N° 30-2018 11 07 003 - format : PDF - 0,11 Mb - 19/06/2019
 
 
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