Documentation et courriers types
Mis à jour le 01/02/2024
Index d'articles
Débroussaillement
Publié le 06/02/2023
Pourquoi débroussailler ?
Publié le 06/02/2023
Où débroussailler ?
Publié le 03/04/2024
Qui doit débroussailler ?
Publié le 06/02/2023
Comment débroussailler ?
Publié le 06/02/2023
Qui contrôle ?
Publié le 21/09/2017
Les sanctions ?
Publié le 22/09/2017
Documentation et courriers types
Publié le 01/02/2024
Débroussaillement des infrastructures
Publié le 08/04/2024
La DDTM vous explique en vidéo le (...)
Publié le 20/01/2021
Un outil complémentaire qui permet au maire de (...)
Publié le 09/08/2021
Le débroussaillement réglementaire expliqué par (...)
Publié le 15/02/2022
Afin de faciliter la mise en application des textes réglementaires quelques modèles de courriers sont proposés ci-dessous accompagnés d’outils de communication nécessaires :
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plus d'informations sur le site suivant : |
Vous pouvez visionner une vidéo de sensibilisation au débroussaillement réalisée en 2018 :
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Télécharger le fichier vidéo avec une résolution de 1920 x 1080 : https://goo.gl/vyJitK (519 Mo) |
Télécharger le fichier vidéo avec une résolution de 1280 x 720 : https://goo.gl/HLA7VG (274 Mo) |
Documents listés dans l’article
- Télécharger Lettre d'information des maires aux propriétaires PDF - 0,03 Mb - 22/09/2017
- Télécharger Arrêté du maire après mise en demeure pour l'application Code forestier PDF - 0,05 Mb - 27/10/2017
- Télécharger Note sur les superpositions des OLD PDF - 2,89 Mb - 25/01/2018
- Télécharger Foire aux questions sur les OLD PDF - 0,21 Mb - 19/03/2018
- Télécharger Lettre RAR de mise en demeure application Code forestier PDF - 0,06 Mb - 07/11/2018
- Télécharger Lettre RAR permettant d'établir date certaine envers un propriétaire voisin afin de pénétrer pour effectuer les OLD PDF - 0,03 Mb - 07/11/2018
- Télécharger Lettre RAR de mise en demeure pour l'application Code général des collectivités territoriales PDF - 0,04 Mb - 20/11/2018
- Télécharger Arrêté du maire après mise en demeure application Code général des collectivités territoriales PDF - 0,02 Mb - 09/08/2021
- Télécharger DFCI_guide_sensibilite_haies_incendies PDF - 3,31 Mb - 28/03/2023
- Télécharger PRE_20230612_OLD_2024_final_compresse PDF - 12,38 Mb - 01/02/2024