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Le PPRi du Moyen-Vistre

Mise à jour le 11/08/2017
 
 

Le PPRi du Moyen-Vistre a été approuvé le 31 octobre 1994 par arrêté préfectoral sur les communes de :

  • NIMES (PPRi communal approuvé par arrêté préfectoral le 28 février 2012)
  • RODILHAN (PPRi communal approuvé par arrêté préfectoral le 4 avril 2014)
  • BOUILLARGUES (PPRi communal approuvé par arrêté préfectoral le 4 avril 2014)
  • CAISSARGUES (PPRi communal approuvé par arrêté préfectoral le 4 avril 2014)
  • MILHAUD (PPRi communal approuvé par arrêté préfectoral le 4 avril 2014)
  • AUBORD (PPRi communal approuvé par arrêté préfectoral le 4 avril 2014)
  • BERNIS (PPRi communal approuvé par arrêté préfectoral le 4 avril 2014)
  • UCHAUD (PPRi communal approuvé par arrêté préfectoral le 4 avril 2014)
  • VESTRIC et CANDIAC (PPRi communal approuvé par arrêté préfectoral le 4 avril 2014)
  • VERGEZE
  • VAUVERT (PPRi communal approuvé par arrêté préfectoral le 4 avril 2014)
  • LE CAILAR

Il porte sur une partie de "BV" du Moyen-Vistre.

Pour un complément d’information, nous vous mettons à disposition divers documents téléchargeables à titre d’informations.

 Pour une meilleure visibilité veuillez enregistrer les pièces graphiques sur le disque dur de votre ordinateur.
Pour cela "clic droit" puis "enregistrer la cible du lien sous..."

> 1.0 - Arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> 1.1 - Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,99 Mb

> 1.2 - Conditions spéciales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

> 1.3 - Extrait du code de l'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Pièces graphiques

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> 3-10_Vergèze - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

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> 3-12_Le_Cailar - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > 3-12_Le_Cailar - format : PDF - 1,66 Mb - 11/08/2017
  • sauvegarder le fichier > 3-10_Vergèze - format : PDF - 0,43 Mb - 11/08/2017
  • sauvegarder le fichier > 1.3 - Extrait du code de l'urbanisme - format : PDF - 0,24 Mb - 11/08/2017
  • sauvegarder le fichier > 1.2 - Conditions spéciales - format : PDF - 1,79 Mb - 11/08/2017
  • sauvegarder le fichier > 1.1 - Note de présentation - format : PDF - 2,99 Mb - 11/08/2017
  • sauvegarder le fichier > 1.0 - Arrêté préfectoral d'approbation - format : PDF - 0,68 Mb - 11/08/2017
 
 
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