LA BRUGUIERE-PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL AU LIEU DIT : LES BOIS D'EN BAS AUT + PC
Dossier d’Enquête :
01 Page de garde
02 Sommaire
03 Bordereau des pièces
04 Note de présentation
05 Documents d'ouverture d'enquête publique
1. Décision désignation du commissaire enquêteur
2.Courrier organisation enquête publique
3. Arrêté d'ouverture d'enquête publique
4. Avis d'enquête publique
06 Demande de permis de construire
1. Délibération de la commune de la Bruguiere relative au bail emphytéotique
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2. Demande de PCPoste de Commandement
3. Étude d'impact environnementale
4.Résumé non-technique de l'étude d'impact environnementale
5. Récépissé de dépôt de la demande de permis de construire
6. Modification du délai d'instruction de la demande de permis de construire et demande de compléments
7. Avis du SCOT PETR
8. Complément n°1 à la demande de PCPoste de Commandement
9. Complément n°2 à la demande de PCPoste de Commandement
10. Courrier à la DRACdirection régionale des affaires culturelles relatif à la prescription d'un diagnostic archéologique
11. Avis des services relatif à la demande de permis de construire
12. Avis de l'hydrogéologue agréé
13. Réponse à l'avis des service
14. Réponse à l'avis des services-annexe 8- volet naturel de l'étude d'impact mis à jour
15. Avis de la MRAe (commun avec la demande d'autorisation environnementale)
16. Avis du Maire de La Bruguiere
17. Avis de la DGAC n°1
18. Réponse à l'avis de la MRAe (commun avec la demande d'autorisation environnementale)
19. Avis de la DGAC n°2
20. Complément n°3 à la demande de PCPoste de Commandement
21. Avis de la DGAC n°3
22. Complément n°4 à la demande de PCPoste de Commandement
7. Demande d'autorisation environnementale
1. Attestation de dépot de demande d'AE
2. Demande d'AE - pièce A-dossier de demande d'AE
3. Demande d'AE - pièce B- Étude d'impact environnemental
4. Demande d'AE - pièce C - Volet forestier de l'étude d'impact
5. Demande d'AE - pièce D - Volet hydrologique de l'étude d'impact
6. Demande d'AE - pièce E - Résumé et notice de présentation non techniques
7. Arrêté préfectoral du 27/09/2021 de prorogation du délai d'instruction
8. Avis de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement n°1
9. Demande de complément à la demande d'AE
10. Arrêté préfectoral du 11/01/2022 de prorogation du délai d'instruction
11. Avis de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement n°2
12. Avis de l'hydrogéologue agréé
13. Complément n°1 à la demande d'AE
14. Complément n°1 à la demande d'AE - ANNEXE 6 - Tome 2 de l'étude forestière mise à jour
15. Complément n°1 à la demande d'AE - ANNEXE 10- Volet naturel de l'étude d'impact mis à jour
16. Avis de la MRAe (commune avec la demande de PCPoste de Commandement)
17. Complément n°2 à la demande d'AE
18. Complément n°2 à la demande d'AE - annexe - plan de masse mis à jour
Adresse du registre dématérialisé sécurisé :
projet-photovoltaique-bruguiere-urba-123@mail.registre-numerique.fr
Site internet du registre dématérialisé associé :
https://www.registre-numerique.fr/projet-photovoltaique-bruguiere-urba-123
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur :
Documents listés dans l’article
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