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Ancien site minier et industriel La-Croix-de-Pallières

  • Étude dite Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM)
  • Investigations complémentaires sur les communes de Thoirac et Tornac
  • Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 7 juin 2016
    • 2016
  • Résultats prélimanaires de l'étude d'imprégnation des populations aux principales substances polluantes 20/07/2016
  • Courriers de réponse de Monsieur le Préfet
  • Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 10 octobre 2016
  • Rapport mission conjointe du CGEDD et de l'IGAS
  • Instruction Interministérielle du 27 avril 2017
  • Réunion du comité de suivi et d'information du 22 juin 2017
  • Réunion du comité de suivi et d'unformation de la Croix de pallières du 2 juillet 2018
  • Mise en œuvre de l'information du public sur le territoire des trois communes concernées
    • Etude du confinement de la digue UMICORE
    • Mise en oeuvre de l'article L541-3 du code de l'environnement
  • Réunion du comité de suivi et d'information du 17 décembre 2018
  • Réunion du comité de suivi et d'information du 26 juillet 2019
  • Etude sanitaire et environnementale sur les anciennes exploitations minières de la Croix de Pallières et de St Sébastien d'Aigrefeuille du 27/05/2019
    • Invitation
    • Compte rendu de la réunion du CSI du 18 décembre 2019
  • Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 16 juillet 2020
  • Réunion du Comité de Suivi et d'Information (CSI) du lundi 18 janvier 2021
  • Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 14 mars 2022
  • Suivi article 4.2 AP n°30-20200-0624-002 du 24 juin 2020

Mise en œuvre information du public sur les communes de Saint Félix de Pallières, Thoiras et Tornac.

Télécharger les types de panneaux PDF - 1,78 Mb - 22/10/2018

Télécharger Lettre Accord UMICORE du 8 octobre 2018 PDF - 0,41 Mb - 22/10/2018

Télécharger AP du 3 sept 2018 modifiant AP du 15 juin 2018 art L 2215-1 3eme du CGCT Mise en Oeuvre Information du Public sur le territoire de la commune de... PDF - 0,62 Mb - 22/10/2018

Télécharger AP du 15 juin 2018 art L 2215-1 3eme du CGCT Mise en Oeuvre Information du Public sur le territoire de 3 communes PDF - 1,71 Mb - 22/10/2018

Télécharger AP du 3 sept 2018 portant consignation d'une somme UMICORE Information du Public PDF - 0,54 Mb - 22/10/2018

Télécharger CR Comité de suivi de la Croix de Pallières du 2 juillet 2018 PDF - 0,88 Mb - 22/10/2018

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