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Ancien site minier et industriel La-Croix-de-Pallières

Étude dite Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM)
Investigations complémentaires sur les communes de Thoirac et Tornac
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 7 juin 2016

2016

Résultats prélimanaires de l'étude d'imprégnation des populations aux principales substances polluantes 20/07/2016
Courriers de réponse de Monsieur le Préfet
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 10 octobre 2016
Rapport mission conjointe du CGEDD et de l'IGAS
Instruction Interministérielle du 27 avril 2017
Réunion du comité de suivi et d'information du 22 juin 2017
Réunion du comité de suivi et d'unformation de la Croix de pallières du 2 juillet 2018
Mise en œuvre de l'information du public sur le territoire des trois communes concernées

Etude du confinement de la digue UMICORE
Mise en oeuvre de l'article L541-3 du code de l'environnement

Réunion du comité de suivi et d'information du 17 décembre 2018
Réunion du comité de suivi et d'information du 26 juillet 2019
Etude sanitaire et environnementale sur les anciennes exploitations minières de la Croix de Pallières et de St Sébastien d'Aigrefeuille du 27/05/2019

Invitation
Compte rendu de la réunion du CSI du 18 décembre 2019

Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 16 juillet 2020
Réunion du Comité de Suivi et d'Information (CSI) du lundi 18 janvier 2021
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 14 mars 2022
Suivi article 4.2 AP n°30-20200-0624-002 du 24 juin 2020
Réunion du CSI du 11 juillet 2023

Rapport mission conjointe du CGEDD et de l'IGAS

Télécharger Rapport Mission CGEDD IGAS PDF - 1,80 Mb - 19/05/2017

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