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Risques miniers
Ancien site minier et industriel La-Croix-de-Pallières
Étude dite Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM)
Investigations complémentaires sur les communes de Thoirac et Tornac
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 7 juin 2016
Communiqués de presse et invitations presses
Résultats prélimanaires de l'étude d'imprégnation des populations aux principales substances polluantes 20/07/2016
Courriers de réponse de Monsieur le Préfet
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 10 octobre 2016
Rapport mission conjointe du CGEDD et de l'IGAS
Instruction Interministérielle du 27 avril 2017
Réunion du comité de suivi et d'information du 22 juin 2017
Réunion du comité de suivi et d'unformation de la Croix de pallières du 2 juillet 2018
Mise en œuvre de l'information du public sur le territoire des trois communes concernées
Gestion des déchets miniers
Réunion du comité de suivi et d'information du 17 décembre 2018
Réunion du comité de suivi et d'information du 26 juillet 2019
Etude sanitaire et environnementale sur les anciennes exploitations minières de la Croix de Pallières et de St Sébastien d'Aigrefeuille du 27/05/2019
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 18/12/2019
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 16 juillet 2020
Réunion du Comité de Suivi et d'Information (CSI) du lundi 18 janvier 2021
Réunion du Comité de Suivi et d'Information du 14 mars 2022
Suivi article 4.2 AP n°30-20200-0624-002 du 24 juin 2020
Réunion du CSI du 11 juillet 2023
Ancien site minier et industriel de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille
Interventions ADEME
Etude sanitaire et environnementale sur les anciennes exploitations minières de la Croix de Pallières et de St Sébastien d'Aigrefeuille du 27/05/2019
Réunions du Comité de Suivi et d'Information (CSI)
Terril Société Legal -Saint-Jean de Valeriscle
Réunion du 6 avril 2022
Réunion du 5 janvier 2023
Réunion du 9 juin 2023
Ancien site minier et industriel de Saint Sauveur
Ancien site minier et industriel de Mas-Dieu Rousson
Ancien site minier et industriel de Saint-Félix
Secteur de la Papeterie à Saint-Laurent-le-Minier
Saint-Victor-de-Malcap
Terril Société Legal -Saint-Jean de Valeriscle
Télécharger Arrêté municipal terril Sté LEGAL-1
PDF - 0,13 Mb - 16/07/2020
Télécharger Arrêté préfectoral MU Legal signé
PDF - 1,16 Mb - 16/07/2020
Télécharger AP MU n°2 Legal
PDF - 0,90 Mb - 17/07/2020
Télécharger CR Anthéa 6 juillet
PDF - 1,35 Mb - 16/07/2020
Télécharger CR viisites géoderis 29 06 et 02 07
PDF - 0,79 Mb - 16/07/2020
Télécharger Plan de contrôle Anthéa
PDF - 8,48 Mb - 16/07/2020
Télécharger Rapport Anthéa premières mesures env.
PDF - 6,67 Mb - 16/07/2020
Télécharger rapport Géoderis 19 juin 2020
PDF - 2,09 Mb - 16/07/2020
Télécharger Réponses société Legal aux questions du collectif des riverains
PDF - 3,34 Mb - 21/08/2020
Télécharger AP mesures urgence soc. Legal 08 09 2020
PDF - 0,18 Mb - 11/09/2020
Télécharger Etude IEM-compressé
PDF - 18,43 Mb - 15/02/2021
Télécharger AP 2021-30 et annexes
PDF - 0,91 Mb - 11/06/2021
Télécharger AP2023 02 mes d'urgence 2023
PDF - 0,38 Mb - 24/01/2023
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