LA BRUGUIERE-PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL AU LIEU DIT : LES BOIS D'EN BAS AUT + PC

Mis à jour le 18/10/2023

Dossier d’Enquête :

01 Page de garde

02 Sommaire

03 Bordereau des pièces

04 Note de présentation

05 Documents d'ouverture d'enquête publique

1. Décision désignation du commissaire enquêteur

2.Courrier organisation enquête publique

3. Arrêté d'ouverture d'enquête publique

4. Avis d'enquête publique

06 Demande de permis de construire

1. Délibération de la commune de la Bruguiere relative au bail emphytéotique

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2. Demande de PC Poste de Commandement

3. Étude d'impact environnementale

4.Résumé non-technique de l'étude d'impact environnementale

5. Récépissé de dépôt de la demande de permis de construire

6. Modification du délai d'instruction de la demande de permis de construire et demande de compléments

7. Avis du SCOT PETR

8. Complément n°1 à la demande de PC Poste de Commandement

9. Complément n°2 à la demande de PC Poste de Commandement

10. Courrier à la DRAC direction régionale des affaires culturelles relatif à la prescription d'un diagnostic archéologique

11. Avis des services relatif à la demande de permis de construire

12. Avis de l'hydrogéologue agréé

13. Réponse à l'avis des service

14. Réponse à l'avis des services-annexe 8- volet naturel de l'étude d'impact mis à jour

15. Avis de la MRAe (commun avec la demande d'autorisation environnementale)

16. Avis du Maire de La Bruguiere

17. Avis de la DGAC n°1

18. Réponse à l'avis de la MRAe (commun avec la demande d'autorisation environnementale)

19. Avis de la DGAC n°2

20. Complément n°3 à la demande de PC Poste de Commandement

21. Avis de la DGAC n°3

22. Complément n°4 à la demande de PC Poste de Commandement

7. Demande d'autorisation environnementale

1. Attestation de dépot de demande d'AE

2. Demande d'AE - pièce A-dossier de demande d'AE

3. Demande d'AE - pièce B- Étude d'impact environnemental

4. Demande d'AE - pièce C - Volet forestier de l'étude d'impact

5. Demande d'AE - pièce D - Volet hydrologique de l'étude d'impact

6. Demande d'AE - pièce E - Résumé et notice de présentation non techniques

7. Arrêté préfectoral du 27/09/2021 de prorogation du délai d'instruction

8. Avis de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement n°1

9. Demande de complément à la demande d'AE

10. Arrêté préfectoral du 11/01/2022 de prorogation du délai d'instruction

11. Avis de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement n°2

12. Avis de l'hydrogéologue agréé

13. Complément n°1 à la demande d'AE

14. Complément n°1 à la demande d'AE - ANNEXE 6 - Tome 2 de l'étude forestière mise à jour

15. Complément n°1 à la demande d'AE - ANNEXE 10- Volet naturel de l'étude d'impact mis à jour

16. Avis de la MRAe (commune avec la demande de PC Poste de Commandement)

17. Complément n°2 à la demande d'AE

18. Complément n°2 à la demande d'AE - annexe - plan de masse mis à jour

Adresse du registre dématérialisé sécurisé :

 projet-photovoltaique-bruguiere-urba-123@mail.registre-numerique.fr

Site internet du registre dématérialisé associé :

 https://www.registre-numerique.fr/projet-photovoltaique-bruguiere-urba-123

Rapport et conclusion du commissaire enquêteur :

Documents listés dans l’article