Sports
Mise à jour le 20/05/2022
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Agrément des associations sportives ("agrément sport")
L'affiliation à une fédération sportive agréée vaut "agrément sport" depuis juillet 2015
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Association : Valeurs de la république et laïcité dans les domaines du sport et de la jeunesse
Le plan de formation « VRL »
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Association sportive : Promouvoir sa structure et son projet
L'élaboration du projet de développement associatif
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CDOS et mouvement sportif départemental
- Coordonnées des acteurs du mouvement sportif départemental
- Centre de Ressource et d'Information des Bénévoles -
Déclaration d'activité - éducateur sportif - titulaire BNSSA
Les obligations de déclaration pour l'encadrement des activités physiques et sportives ou pour la surveillance (BNSSA)
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Dérogation BNSSA
Conditions et procédure de dérogation pour embaucher un titulaire du BNSSA dans le cadre d'une mission saisonnière de surveillance
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Diplômes, Formations, VAE
- Formations et diplômes professionnels
- Validation des acquis de l'expérience (VAE) -
Prévention de la radicalisation dans le sport
Plan d’action contre la radicalisation et le terrorisme
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Prévention des noyades et développement de l'aisance aquatique
Informations et recommandations du ministère chargé des sports
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Recensement et déclaration des équipements sportifs
Obligations et procédures
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informations complémentaires
Signalement d'ACCIDENT ou d'INCIDENT GRAVE au sein d'un établissement d'ACTIVITÉS PHYSIQUES et SPORTIVES

Fiche de signalement à remplir par l’exploitant de l’établissement pour tout accident ou incident grave survenu au sein de l’établissement et à envoyer dans les 48 heures au service départemental de l’État chargé des sports (SDJES) du lieu de l’accident/incident :