Sous menu de navigation
Publications
Publications
Mise à jour le 27/09/2022
![en savoir plus sur [Consultation du Public ]](/extension/ide/design/ide_design/images/plus.png)
Consultation du Public
- Consultations du public concernant les décisions ayant une incidence sur l'environnement
- Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
- Consultation du public sur les Secteurs d'information sur les Sols (SIS)
- Consultation du public sur l'arrêté préfectoral annuel de pêche
- Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et gestion des ressources piscicoles
- Consultation du public pêche à la carpe de nuit - rivière Ardèche dans les départements Ardèche et Gard
- Modification du périmètre schéma d'aménagement et de gestion des eaux Tarn-amont
- INTERDICTION TEMPORAIRE DE PECHE
- Déclaration d'Arrêt Définitif des Travaux miniers, des puits de Gallician 3+5 (commune de Vauvert)
- Déclaration d'Arrêt Définitif des Travaux Miniers des puits Maruéjols 1/101 (commune St Victor de Malcap)
- Consultation du public: Projet arrêté préfectoral complémentaire SAS CHIMIREC - SOCODELI à Beaucaire
- Mise à disposition du public : projet d'arrêté préfectoral d'abrogation du PPRT-DEULEP à Saint-Gilles
- Contrat de plan État-Région (CPER) Occitanie 2021-2027
Environnement
- Risques miniers
- Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Nîmes Garons
- Mise à jour des données de surveillance épidémiologique et mesures d'investigation prés de Salindres
- Avis de l'autorité environnementale
- Loi sur l'eau
- Concertation préalable
- Charte nationale de SNCF Réseau encadrant l'usage des produits phytopharmaceutiques
- Autorisation d'exploiter les ICPE du dépôt pétrolier de l'Espiguette sur la commune de Grau du Roi
- Schéma Régional des Carrières (SRC)
- Reconversion de la chartreuse de la valbonne
Recueil des Actes Administratifs
- Recueil des actes administratifs - 2020
- Recueil des actes administratifs - 2019
- Recueil des actes administratifs - 2018
- Recueil des actes administratifs - 2017
- Recueil des actes administratifs - 2016
- Recueil des Actes Administratifs - 2015
- Recueil des Actes administratifs - 2014
- Recueil des Actes Administratifs - 2013
- Recueil des Actes Administratifs - 2012
- Recueil des Actes Administratifs - 2011
- Recueil des Actes Administratifs - 2010
- Recueil des Actes Administratifs - 2009
- Recueil des actes administratifs - 2021
- Recueil des actes administratifs - 2022
Enquêtes publiques
- Enquête publique relative au projet de création d'une voie de circulation entre le la rue Baron Leroy et la rue des Esquirades sur la commune de T...
- Enquête publique relative au projet d'acquisition de cellules commerciales de l’immeuble en copropriétés “Le Montcalm” dans le quartier des costièr...
- Avis de concertation préalable sur le projet de construction de l'établissement pénitentiaire Nîmes sud.
- SYNDICAT DE ST LAURENT LA VERNEDE - captages syndicaux
- CA Gard Rhodanien - captage de Cannaux - LAVAL SAINT ROMAN
- Enquête publique sur projet de centre de stockage en couche géologique emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme du SCOT du Pays Ba...
- Syndicat Mixte d'Eau Potable du Frigoulous
- Enquête publique relative au projet de création de la ZAC Coeur de village à Langlade
- Enquête publique relative au projet de réhabilitation du Nizon à Lirac
- Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un bassin de rétention sur la commune de Saze
- Départements de l'Ardèche et du Gard : enquête publique relative aux travaux de réhabilitation de la ligne à 63 000 volts Bessèges - Les Salelles
- Communauté d'Agglomération d'Alès / Captages de LAVAL PRADEL
- Département de l’Hérault : captage de la Bruyère à ENTRE-VIGNES
- ZAP Cannes et Clairan
- Enquête publique:cessibilité lots de copropriétés et lots volumes galerie Wagner à Pissevin, Nîmes
- Saint Sauveur Camprieu : captages communaux
- Enquête publique sur demande d’autorisation environnementale présentée par la Sté SEDE ENVIRONNEMENT afin d'augmenter la capacité de production de...
- Servitude (SUP) pour le prolongement d’une canalisation publique d’assainissement / eaux usées sur le chemin de transhumance, quartier Puech Vaudon...
- Servitude (SUP) pour l'établissement d'une canalisation publique de distribution d'eau potable, allée des lauriers, quartier le Malpas à Salindres
- Bagnols-sur-Cèze : champ captant dit « de la Croix de Fer » (« Forages F1 et F3 de la Croix de Fer »)
- Enquêtes publiques relatives champ captant dit "des Baumasses" situé à Saint-Julien-de-Peyrolas
- Enquête publique relative à la création d'un parc de stationnement sur la commune de Boissières
- Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques relatives au captage dit ''Forage d'exloitation de la Source des Baumes" situé sur le territoire de la comm...
- Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques relatives aux captages dits "de Comeiras 1 et 2", "de Roucabie Bas" "du Mourier" "de Cassanas" "de La Rouvi...
- Enquête publique relative à l'expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur d'inondation sur le territoire Aramon, Collias, Remoulins e...
- Enquête publique relative à l'expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur d'inondation sur Avèze, Quissac, Sommières et Vic le Fesq
- Travaux de dérivation des eaux souterraines en vue de l'alimentation en eau potable d'une partie du syndicat intercommunal à vocation multiple du L...
- Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Pont-Saint-Esprit
- Enquête publique parcellaire relative aux travaux d'aménagement hydraulique des cadereaux d'Alès, de Camplanier et de la combe des oiseaux à Nîmes
- Enquête publique Carte Communale de Bordezac
- Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un parking dans le quartier du Bosc sur la commune de Quissac
- MINES : Les enquêtes publiques relatives aux titres miniers et aux titres de stockage souterrain
- Enquête publique relative au projet de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées à Remoulins par le syndicat intercommunal des eaux de Rem...
- Enquête publique sur le projet d'aménagement d'un parc public urbain à Nîmes
- Enquête publique relative à la construction d'une petite centrale hydroélectrique et d'une passe à poissons sur la commune de Vallabrègues
- Enquête publique relative à la restauration immobilière de l'îlot Paix/Danton 4D sur la commune de Saint Gilles
- Enquête publique relative à la restauration immobilière de l'îlot Hoche 4H et 4I sur la commune de Saint Gilles
- Enquêtes publiques au champ captant dit de "Trièze Terme" pour la desserte en eau potable de Bernis
- Enquêtes publiques relatives aux captages destinés à assurer la desserte en eau d'ARPHY
- Enquête unique sur projet de revitalisation du cours d'eau le Buffalon à Rodilhan,Nîmes,Bouillargues
- Projet de réserve foncière préalable à la restauration de la zone humide des paluns à Aramon
- Enquête publique relative au projet de protection et mise en valeur du lido de Frontignan, tranche 2
- Enquête publique parcellaire complémentaire relative au contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier
- Enquête publique relative au captage du Fesquet (Hérault/Gard)
- Plan de servitudes aéronautiques Nîmes-Garons
- Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues sur la commune de Théziers
- Enquêtes publiques relatives au champ captant dit de "fontanieu" à Asperes
- Enquêtes publiques relatives au captage dit "source des peyrouses" à Saint Florent sur Auzonnet
- Enquête publique relative au plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Uzès
- Enquête publique relative au projet de création du parc public "Jardin Grégoire" à Vauvert
- Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque"
- Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un parking dans le quartier du Bosc à Quissac
- Enquête publique relative aux captages de l'Homol et de la Gardonnette
- Enquête publique relative au captage publics de Mialet
- Enquête publique relatifve au captage du Chemin de Marsillargues au Cailar
- Enquête publique relative au projet d'extension sud de la ligne T1 du bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes métropole sur les communes de Nî...
- Enquête publique relative au projet de réalisation de la ligne T2 Tram'Bus Diagonal de Nîmes Métropole
- Enquête publique relative à l'acquisition de biens immobiliers en vue de l'implantation du lycée de l'ouest nîmois à Sommiéres
- Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54
- Enquête publique captage dit "le Planas" destiné à renforcer la desserte en eau destinée à la consommation humaine de la commune de Fressac
- Enquête publique relative à l’acquisition d’immeubles en copropriétés de la Galerie Richard Wagner dans le quartier Pissevin à Nîmes
- Syndicat de la Grand'Combe : Enquête publique captage des Ponchets
- Enquête publique carte communale de Saint Nazaire des Gardies
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Autres procédures
- Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
- Plans de prévention des risques inondation (PPRI)
- Procédures loi sur l'eau
- Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
