Plan du site
Services de l'Etat
- Organigramme des services de l'Etat dans le Gard
- Chartes réseaux sociaux
- Emploi, travail et solidarités
- Siège de la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités du Gard
- Site emploi et travail de la DDETS du Gard
- Préfecture et sous-préfectures
- Agriculture, environnement, aménagement et logement
- Direction Départementale des Territoires et de la Mer - DDTM
- Unité inter-départementale de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
- Consommation, alimentation, animaux
- Culture
- Défense
- Délégation Militaire Départementale - DMD
- Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerres - ONACVG
- Education
- Finances
- Santé
- Sécurité
Politiques publiques
- Agriculture
- France Relance
- Au niveau national
- Dans le Gard
- Le calendrier des appels à projets
- Les guides pour les élus et les entreprises
- Droit à l'expérimentation de collectivités territoriales
- Alimentation, consommation et animaux
- Animaux
- Circuits courts
- Délais de réflexion et de rétractation
- Le consommateur en vacances dans le Gard
- Résoudre un litige de la consommation
- Restauration collective
- Restons à la maison en toute sécurité
- Sécurité alimentaire
- Sécurité des produits non alimentaires
- Soldes, promotions, liquidations...
- Aménagement du territoire et construction
- Accessibilité
- Bâtiment durable (diagnostic construction)
- Dispositif d'habitat (loi SRU, PLH, OPAH)
- Énergie renouvelable
- Finances locales
- Fiscalité de l'urbanisme
- Habitat
- Intercommunalité et réforme des collectivités territoriales
- Observation des Territoires
- Urbanisme
- Economie et emploi
- Environnement
- Orpaillage de loisir
- Associations agréées exerçant leurs activités dans la protection de la nature et de l'environnement
- Bruit lié aux transports
- Captages d'eau destinée à la consommation humaine
- CHASSE
- Commission de suivi de site - CSS
- Déchets
- Eaux et milieux aquatiques
- Forêt
- Grands prédateurs
- Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
- Installations nucléaires de base (INB)
- Liste des commissaires enquêteurs
- Natura 2000
- Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement
- Permis de recherche
- Plan de Prévention des Risques Technologiques
- Police de la pêche
- Polices de l'environnement
- Réglementation de la publicité et des enseignes
- Jeunesse, Sport et Vie Associative (JSVA)
- Sports
- Vie associative
- Jeunesse et éducation populaire
- Accueils collectifs de mineurs
- Formation Jeunesse, Sport, Vie Associative
- Service civique
- Rassemblements festifs de jeunes
- Sécurité et protection de la population
- Risques
- Sécurité intérieure
- Contrôle des produits industriels
- Chiens dangereux
- Festivités / Manifestations
- Risques technologiques
- Guide des bonnes pratiques de sécurisation d'un évènement de voie publique.
- Etablissement Recevant du Public
- Prise en charge d'animaux errants sur une commune
- Dispositif de prévention des fêtes traditionnelles, fêtes votives et manifestations taurines
- Réglementation grands rassemblements
- Sécurité civile
- Cohésion sociale et solidarité
- Hébergement et logement
- Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme, l'Antisémitisme et la Haine anti-LGBT (CORAH du Gard) & Lutte contre les discriminations
- Intégration des réfugiés statutaires et bénéficiaires de la protection internationale
- Populations vulnérables
- Politique de la ville
- Gens du voyage
- Engagez vous dans la réserve civique : du temps pour la République
- Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2019-2020
- Droits des femmes et égalité
- Intégration des étrangers et accès à la nationalité française
Actualités
Publications
- L'État dans le Gard
- Annonces judiciaires et légales
- Consultation du Public
- Consultations du public concernant les décisions ayant une incidence sur l'environnement
- Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
- Consultation du public sur les Secteurs d'information sur les Sols (SIS)
- Consultation du public sur l'arrêté préfectoral annuel de pêche
- Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et gestion des ressources piscicoles
- Consultation du public pêche à la carpe de nuit - rivière Ardèche dans les départements Ardèche et Gard
- Modification du périmètre schéma d'aménagement et de gestion des eaux Tarn-amont
- INTERDICTION TEMPORAIRE DE PECHE
- Déclaration d'Arrêt Définitif des Travaux miniers, des puits de Gallician 3+5 (commune de Vauvert)
- Déclaration d'Arrêt Définitif des Travaux Miniers des puits Maruéjols 1/101 (commune St Victor de Malcap)
- Consultation du public: Projet arrêté préfectoral complémentaire SAS CHIMIREC - SOCODELI à Beaucaire
- Mise à disposition du public : projet d'arrêté préfectoral d'abrogation du PPRT-DEULEP à Saint-Gilles
- Contrat de plan État-Région (CPER) Occitanie 2021-2027
- Atlas départemental des territoires
- Faits marquants 2020 de la DDTM
- Environnement
- Risques miniers
- Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Nîmes Garons
- Mise à jour des données de surveillance épidémiologique et mesures d'investigation prés de Salindres
- Avis de l'autorité environnementale
- Loi sur l'eau
- Concertation préalable
- Charte nationale de SNCF Réseau encadrant l'usage des produits phytopharmaceutiques
- Autorisation d'exploiter les ICPE du dépôt pétrolier de l'Espiguette sur la commune de Grau du Roi
- Schéma Régional des Carrières (SRC)
- Reconversion de la chartreuse de la valbonne
- Recueil des Actes Administratifs
- Recueil des actes administratifs - 2020
- Recueil des actes administratifs - 2019
- Recueil des actes administratifs - 2018
- Recueil des actes administratifs - 2017
- Recueil des actes administratifs - 2016
- Recueil des Actes Administratifs - 2015
- Recueil des Actes administratifs - 2014
- Recueil des Actes Administratifs - 2013
- Recueil des Actes Administratifs - 2012
- Recueil des Actes Administratifs - 2011
- Recueil des Actes Administratifs - 2010
- Recueil des Actes Administratifs - 2009
- Recueil des actes administratifs - 2021
- Recueil des actes administratifs - 2022
- Enquêtes publiques
- Enquête publique relative au projet d'acquisition de cellules commerciales de l’immeuble en copropriétés “Le Montcalm” dans le quartier des costièr...
- Avis de concertation préalable sur le projet de construction de l'établissement pénitentiaire Nîmes sud.
- SYNDICAT DE ST LAURENT LA VERNEDE - captages syndicaux
- CA Gard Rhodanien - captage de Cannaux - LAVAL SAINT ROMAN
- Enquête publique sur projet de centre de stockage en couche géologique emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme du SCOT du Pays Ba...
- Syndicat Mixte d'Eau Potable du Frigoulous
- Enquête publique relative au projet de création de la ZAC Coeur de village à Langlade
- Enquête publique relative au projet de réhabilitation du Nizon à Lirac
- Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un bassin de rétention sur la commune de Saze
- Départements de l'Ardèche et du Gard : enquête publique relative aux travaux de réhabilitation de la ligne à 63 000 volts Bessèges - Les Salelles
- Communauté d'Agglomération d'Alès / Captages de LAVAL PRADEL
- Département de l’Hérault : captage de la Bruyère à ENTRE-VIGNES
- ZAP Cannes et Clairan
- Enquête publique:cessibilité lots de copropriétés et lots volumes galerie Wagner à Pissevin, Nîmes
- Saint Sauveur Camprieu : captages communaux
- Enquête publique sur demande d’autorisation environnementale présentée par la Sté SEDE ENVIRONNEMENT afin d'augmenter la capacité de production de...
- Servitude (SUP) pour le prolongement d’une canalisation publique d’assainissement / eaux usées sur le chemin de transhumance, quartier Puech Vaudon...
- Servitude (SUP) pour l'établissement d'une canalisation publique de distribution d'eau potable, allée des lauriers, quartier le Malpas à Salindres
- Bagnols-sur-Cèze : champ captant dit « de la Croix de Fer » (« Forages F1 et F3 de la Croix de Fer »)
- Enquêtes publiques relatives champ captant dit "des Baumasses" situé à Saint-Julien-de-Peyrolas
- Enquête publique relative à la création d'un parc de stationnement sur la commune de Boissières
- Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques relatives au captage dit ''Forage d'exloitation de la Source des Baumes" situé sur le territoire de la comm...
- Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques relatives aux captages dits "de Comeiras 1 et 2", "de Roucabie Bas" "du Mourier" "de Cassanas" "de La Rouvi...
- Enquête publique relative à l'expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur d'inondation sur le territoire Aramon, Collias, Remoulins e...
- Enquête publique relative à l'expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur d'inondation sur Avèze, Quissac, Sommières et Vic le Fesq
- Travaux de dérivation des eaux souterraines en vue de l'alimentation en eau potable d'une partie du syndicat intercommunal à vocation multiple du L...
- Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Pont-Saint-Esprit
- Enquête publique parcellaire relative aux travaux d'aménagement hydraulique des cadereaux d'Alès, de Camplanier et de la combe des oiseaux à Nîmes
- Enquête publique Carte Communale de Bordezac
- Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un parking dans le quartier du Bosc sur la commune de Quissac
- MINES : Les enquêtes publiques relatives aux titres miniers et aux titres de stockage souterrain
- Enquête publique relative au projet de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées à Remoulins par le syndicat intercommunal des eaux de Rem...
- Enquête publique sur le projet d'aménagement d'un parc public urbain à Nîmes
- Enquête publique relative à la construction d'une petite centrale hydroélectrique et d'une passe à poissons sur la commune de Vallabrègues
- Enquête publique relative à la restauration immobilière de l'îlot Paix/Danton 4D sur la commune de Saint Gilles
- Enquête publique relative à la restauration immobilière de l'îlot Hoche 4H et 4I sur la commune de Saint Gilles
- Enquêtes publiques au champ captant dit de "Trièze Terme" pour la desserte en eau potable de Bernis
- Enquêtes publiques relatives aux captages destinés à assurer la desserte en eau d'ARPHY
- Enquête unique sur projet de revitalisation du cours d'eau le Buffalon à Rodilhan,Nîmes,Bouillargues
- Projet de réserve foncière préalable à la restauration de la zone humide des paluns à Aramon
- Enquête publique relative au projet de protection et mise en valeur du lido de Frontignan, tranche 2
- Enquête publique parcellaire complémentaire relative au contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier
- Enquête publique relative au captage du Fesquet (Hérault/Gard)
- Plan de servitudes aéronautiques Nîmes-Garons
- Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues sur la commune de Théziers
- Enquêtes publiques relatives au champ captant dit de "fontanieu" à Asperes
- Enquêtes publiques relatives au captage dit "source des peyrouses" à Saint Florent sur Auzonnet
- Enquête publique relative au plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Uzès
- Enquête publique relative au projet de création du parc public "Jardin Grégoire" à Vauvert
- Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque"
- Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un parking dans le quartier du Bosc à Quissac
- Enquête publique relative aux captages de l'Homol et de la Gardonnette
- Enquête publique relative au captage publics de Mialet
- Enquête publique relatifve au captage du Chemin de Marsillargues au Cailar
- Enquête publique relative au projet d'extension sud de la ligne T1 du bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes métropole sur les communes de Nî...
- Enquête publique relative au projet de réalisation de la ligne T2 Tram'Bus Diagonal de Nîmes Métropole
- Enquête publique relative à l'acquisition de biens immobiliers en vue de l'implantation du lycée de l'ouest nîmois à Sommiéres
- Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54
- Enquête publique captage dit "le Planas" destiné à renforcer la desserte en eau destinée à la consommation humaine de la commune de Fressac
- Enquête publique relative à l’acquisition d’immeubles en copropriétés de la Galerie Richard Wagner dans le quartier Pissevin à Nîmes
- Syndicat de la Grand'Combe : Enquête publique captage des Ponchets
- Enquête publique carte communale de Saint Nazaire des Gardies
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Autres procédures
- Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
- Plans de prévention des risques inondation (PPRI)
- Procédures loi sur l'eau
- Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
- Commission Départementale d'Aménagement Commercial
Démarches administratives
- Funéraire
- Dérogations au délai d'inhumation ou de crémation
- Transport de corps ou d'urne à l'étranger
- Inhumation en propriété privée
- Habiliation des opérateurs funéraires
- Création ou extension d'une chambre funéraire
- Création, extension ou translation d'un cimetière communal
- Inhumation en cimetière confessionnel
- Dérogation au délai d'inhumation ou de crémation
- zzz
- rrrrr
- rtttttttt
- rrr
- Transports Publics Particuliers de Personnes (T3P): Taxis et VTC
- Informations Générales
- Infor
- Informations Générales
- iNFOS
- Informations Générales
- Informations générales
- ii
- 55555
- Informations
- Informations Générales
- Informations Générales
- Folder
- Permis de conduire et immatriculation des bateaux
- Permis de conduire
- Commission médicale : Suite à suspension, invalidation et annulation liées à l’alcoolémie ou aux stupéfiants (1ere visite et renouvellement)
- Visite médicale : Suite à suspension, invalidation et annulation liées à d’autres infractions que l’alcoolémie et les stupéfiants ; catégories lour...
- Echange d'un permis de conduire étranger
- Permis de conduire international
- Consulter mon solde de points et obtenir mon relevé d'informations
- Stages de récupération des points du permis de conduire
- Invalidation du permis de conduire (retrait de tous les points)
- Installateurs agréés éthylotest antidémarrage
- Système d'immatriculation des véhicules (cartes grises)
- Système d'immatriculation des véhicules
- Les services d'un professionnel
- Obtenir son certificat qualité de l'air : Vignette CRIT'Air
- Véhicules hors d'usage
- Activités aériennes
- VoxUsagers
- Déclaration de manifestation à caractère revendicatif
- Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR)
- Démarche qualité/ Réclamations
- Naturalisation
- Carte Nationale d'Identité
- Passeport et Visa
- Elections
- Opérations de vote
- Tout savoir sur les élections
- Elections municipales partielles
- Le référendum d’initiative partagée
- Protocole réunion électorale
- Elections présidentielles
- Elections législatives
- Associations
- Conseil aux associations eu égard à la lutte contre le financement du terrorisme
- Vie associative
- Associations : informations générales
- Tourisme
- Médailles et décorations officielles
- Médailles et décorations officielles - Informations générales
- Légion d'honneur
- Médaille de la jeunesse et des sports
- Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
- Médaille de l'Ordre du Mérite Agricole
- Médaille d'honneur du travail
- Médaille d'Honneur Agricole
- Médaille de la famille française
- Protocole et cérémonies
- Autres démarches
- Quêtes sur la voie publique
- Fourrière pour automobiles
- Gardes particuliers
- Demande d'un logement social
- Point numérique
- Manifestations sportives
- Déclaration accord Franco-Algérien service militiare
- Demande d'autorisation d'un système de vidéoprotection
- Autorisation de surveillance de la voie publique
- Recherches dans l'intérêt des familles
- Sans domicile fixe
- Profession réglementée des agents immobiliers
- Brocanteurs et revendeurs d'objets mobiliers
- Soldes et liquidations commerciales
- Lotos et loteries
- Chiens dangereux
- Débits de boissons
- Acquisition et détention d'armes
- Spectacle pyrotechnique
- Vous êtes
Vous êtes...
Contactez-nous
Enquêtes
Sites de la région
Outils
Liens colonne 3 pied de page
Prendre Rendez-vous
- Service des permis de conduire
- Bureau du séjour des étrangers
- Titre de séjour et titre de voyage
- Première demande
- Renouvellement de titre
- Renouvellement de récepissé
- Retrait de titre de séjour ou de voyage
- Changement d'adresse
- Duplicata
- Taxes
- Titres de séjour étudiants
- Titre de voyage
- Changement de statut
- Modification d'état civil
- Regroupement familial
- Document de Circulation pour Etranger Mineur (DCEM)
- Simplification des démarches pour l'embauche de travailleurs étrangers
- Prise en charge des mineurs
- Demandeurs d'asile
- Demande de naturalisation
- Echange de Permis Etranger (EPE)
- Foire Aux Questions (FAQ)
- Covid 19 : informations traduites pour les étrangers
- Formulaires et listes de pièces à télécharger
- Formulaires Titres de séjour
- Cartes de résident
- Certificats de résidence pour algérien
- Cartes de séjour pluriannuelles
- Cartes de séjour temporaire
- Ressortissants andorrans et monégasques
- Retraités
- Victimes de la traite des êtres humains
- Ressortissants de l'Union européenne
- Protection internationale et Titres de voyage
- Informations utiles et contacts