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473 résultat(s)
Saint-Chaptes - AP actant le transfert du bénéfice de l’AE concernant la centrale hydroélectrique
Saint-Chaptes - Arrêté actant le transfert du bénéfice de l’autorisation environnementale au titre du code de (...)
Mis à jour le 30/06/2022
Préfet
du Gard
Val-d’Aigoual - AP reconnaissance existence et presc. compl.ouvrages stockage et prél. GAEC Gasquet
Val-d’Aigoual - Arrêté portant reconnaissance d'existence et prescriptions complémentaires au titre de l’art. L.214-3 du
Mis à jour le 29/06/2022
Préfet
du Gard
Anduze-Lézan - AP portant reconnaissance existence et presc. compl. aux ouvrages de prél. M. CHAMBON
Anduze - Lézan - Arrêté portant reconnaissance d’existence et prescriptions complémentaires au titre des articles R.214-53 et L.214-3 du
Mis à jour le 29/06/2022
Préfet
du Gard
Caissargues - Arrêté portant prescriptions complémentaires pour le système d'endiguement du Vistre
Caissargues - Arrêté portant prescriptions complémentaires au titre de l'article R.562-14 du code de l'environnement pour (...)
Mis à jour le 29/06/2022
Préfet
du Gard
Anduze - AP portant déclaration concernant le forage du camping de l'Arche
Anduze - Arrêté portant déclaration au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement concernant le forage (...)
Mis à jour le 27/06/2022
Préfet
du Gard
Vidourle - AID portant presc. compl. concernant le système d’endiguement basse vallée du Vidourle
Vidourle - ARRÊTÉ INTERDEPARTEMENTAL portant prescriptions complémentaires au titre de l’article R.562-14 du code de (...)
Mis à jour le 27/06/2022
Préfet
du Gard
Chambon - Malbosc - AP portant presc. compl. pour l’aménagement hydraulique barrage de Sénéchas
Chambon - Malbosc - Arrêté portant prescriptions complémentaires au titre de l’article R.562-19 du Code de l’environnement (...)
Mis à jour le 27/06/2022
Préfet
du Gard
Sainte Cécile d’Andorge - AP abrogeant l'AP n° 30-2022-06-16-00005 et portant prescriptions compL
Sainte Cécile d’Andorge - AP abrogeant l'AP n°30-2022-06-16-00005 et portant prescriptions complémentaires au titre de l’article R.562-19 du
Mis à jour le 27/06/2022
Préfet
du Gard
Saint-Christol-lez-Alès - AP portant presc compl ouvrage prélèvement eau à usage irrigation Veyret
Saint-Christol-lez-Alès - Arrêté portant prescriptions complémentaires au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de (...)
Mis à jour le 20/06/2022
Préfet
du Gard
Val-d’Aigoual - AP portant presc compl prél eaux superficielles usage irrigation NOUGUIER Alexandre
Val-d’Aigoual - Arrêté portant prescriptions complémentaires au titre des articles L.214-1 à 6 du code de l’environnement (...)
Mis à jour le 20/06/2022
Préfet
du Gard