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40 résultat(s)
projet_reglement_PPRIs_AlzonSeynes
Mis à jour le 11/01/2023
Format pdf - 0,57 Mb - 11/01/2023
Préfet
du Gard
projet_reglement_PPRIs_AlzonSeynes
Mis à jour le 20/12/2022
Format pdf - 0,57 Mb - 20/12/2022
Préfet
du Gard
fichier : commerce non sédentaire
Mis à jour le 26/07/2022
Format pdf - 1,30 Mb - 26/07/2022
Préfet
du Gard
L’Etat et la Région Occitanie renouvellent l’appel à projets « Tourisme, Mer et Littoral »
ports de plaisance renommés tout le long de la côte méditerranéenne, 5 400 km² d’aires marines protégées, 40 000 hectares (...)
Mis à jour le 15/01/2022
Préfet
du Gard
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (CCDSA)
détermination de l’effectif du public au sens des articles R. 123-18 et R. 123-19, ainsi que la catégorie et le type de l’établissement pour lequel (...)
Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
du Gard
Dérogation BNSSA
-pole-jsva@gard.gouv.fr Télécharger le formulaire : Demande-dérogation_BNSSA-Gard_2021 Obligation réglementaire d'affichage : - La (...)
Mis à jour le 09/06/2023
Préfet
du Gard
Sport éducation, mixités, citoyenneté
formation ou d’accompagnement sur sites carencés, aux côtés des collectivités, encourage les acteurs locaux dans une (...)
Mis à jour le 04/01/2024
Préfet
du Gard
Moustique tigre dans le Gard
Le moustique Aedes albopictus, également appelé « moustique tigre », a été détecté dans le Gard durant l’été 2011. Implanté depuis de nombreuses (...)
Mis à jour le 02/12/2020
Association Loi 1901
'insertion au Journal Officiel à retirer en préfecture ou en sous-préfecture. 4 - une enveloppe affranchie et libellée à l'adresse du président de (...)
Mis à jour le 23/09/2019
Préfet
du Gard
Rapport_CE
Mis à jour le 28/05/2019
Format pdf - 1,95 Mb - 28/05/2019
Préfet
du Gard