Enquête publique relative à une demande d'autorisation de défrichement sur la commune de Brouzet-lès-Quissac en vue de la création d'une centrale photovoltaïque au sol
Avis au public faisant connaître l'ouverture d'une enquête publique relative à une demande d'autorisation de défrichement sur la commune de Brouzet-lès-Quissac déposée par la Société SOLAIRE DIRECT en vue de la création d'une centrale photovoltaïque au sol.
> Avis au Public - format : PDF
- 0,07 Mb
> arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF
- 0,17 Mb
Pièces du dossier d'enquête
Demande de défrichement :
> Demande de défrichement - format : PDF
- 0,14 Mb
> Demande de défrichement annexes - format : PDF
- 0,08 Mb
Étude d'impact :
> Étude Impact Brouzet Tourtourel partie 1 - format : PDF
- 20,92 Mb
> Étude Impact Brouzet Tourtourel partie 2 - format : PDF
- 24,25 Mb
Procès verbal de reconnaissance des terrains à défricher :
> Procès verbal - format : PDF
- 0,37 Mb
Réponses du porteur de projet suite au procès verbal de reconnaissance des terrains :
> brouzet tourtourel - Courrier-réponse DDTMDirection Départementale des Territoires de la Mer 30 - PV 140813 - format : PDF
- 0,10 Mb
> brouzet- Tourtourel - Plan de débroussaillement_ECOTER - format : PDF
- 2,38 Mb
Avis de l'autorité environnementale
> avis de l'autorité environnementale - format : PDF
- 0,27 Mb
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
> le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
- 0,28 Mb
- Partager
-
-
-
Documents listés dans l’article :
-
> arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF - 0,17 Mb - 19/09/2013
-
> Avis au Public - format : PDF - 0,07 Mb - 20/09/2013
-
> Demande de défrichement - format : PDF - 0,14 Mb - 30/09/2013
-
> Demande de défrichement annexes - format : PDF - 0,08 Mb - 30/09/2013
-
> Procès verbal - format : PDF - 0,37 Mb - 30/09/2013
-
> brouzet- Tourtourel - Plan de débroussaillement_ECOTER - format : PDF - 2,38 Mb - 30/09/2013
-
> brouzet tourtourel - Courrier-réponse DDTM 30 - PV 140813 - format : PDF - 0,10 Mb - 30/09/2013
-
> Étude Impact Brouzet Tourtourel partie 1 - format : PDF - 20,92 Mb - 04/10/2013
-
> Étude Impact Brouzet Tourtourel partie 2 - format : PDF - 24,25 Mb - 04/10/2013
-
> avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 0,27 Mb - 04/10/2013
-
> le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,28 Mb - 20/01/2014