Enquêtes publiques

 

Enquête publique sur le projet d'aménagement d'un parc public urbain à Nîmes

Enquête publique relative à l'utilité publique du projet d’aménagement d’un parc public urbain paysager sur le site des anciennes pépinières Pichon, à la cessibilité des biens nécessaires à la réalisation de ce projet et à la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Nîmes
 

Enquête publique relative au plan de servitudes aéronautiques Nîmes-Garons

Enquête publique préalable à l’établissement du plan de servitudes aéronautiques de dégagement révisé au bénéfice de l’aérodrome de Nîmes - Garons (LFTW) dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Gard

Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues sur la commune de Théziers

Le dossier d'enquête est consultable sur le site :

http://restauration-briancon-theziers.enquetepublique.net

Enquête publique relative au plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Uzès

Par arrêté n°30-2019-02-04-001 du 4 février 2019, le préfet du Gard a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable d'Uzès, en application des articles R.313-7 à R.313-16 du code de l’urbanisme et conformément aux articles R.123-1 à R.123-27 du code de l’environnement.

Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque"

Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque" destiné à contribuer la desserte en eau destinée à la consommation humaine du Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Lussan. Cette enquête publique porte en particulier sur les périmètres de protection.

Enquête publique relatifve au captage du Chemin de Marsillargues au Cailar

> LE CAILAR - DUP CSP - 1 Mémoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,89 Mb

Enquête publique relative à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de Rodilanum sur la commune de Rodilhan

L'enquête porte sur la création d'une zone d'aménagement concerté afin de développer des activités, résidences et équipements publics complémentaires à ceux déjà présents dans le centre du village et d'assurer un dynamisme de la commune et un renouvellement de la population.

Enquête publique relative au projet d'extension sud de la ligne T1 du bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes métropole sur les communes de Nî...

Cette enquête porte sur le projet d'extension sud de la ligne T1 du Bus à haut niveau de service de Nîmes métropole, notamment afin de permettre la desserte directe de la commune de Caissargues et de la zone d'activités Euro 2000.

Les dossiers de l'enquête sont consultables sur le site "projets-environnement.gouv.fr"

Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54

Cette enquête porte sur la revitalisation du Vistre, depuis la RD6113 jusqu'à l'A54, sur les communes de Nîmes et Caissargues, visant à redonner au Vistre une morphologie plus proche de son état naturel.

 

Enquête publique - Association Syndicale Autorisée "Irrigation du Terroir des 3 Châteaux"

Enquête publique sur le projet de transformation de l’Association Syndicale Libre d’irrigation du terroir des 3 châteaux en une Association Syndicale Autorisée (ASA)

Enquêtes publiques relatives aux captages destinés à assurer la desserte en eau d'ARPHY

Enquêtes publiques relatives aux captages dits des "Bouscarasses", de "L'Adret de Grimal" et de "Fontalard" destinés à assurer la desserte en eau destinée à la consommation humaine sur la commune d'ARPHY.

Enquête Publique - permis parc photovoltaïque RES - LAUDUN L'ARDOISE

création d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de LAUDUN L'ARDOISE

Enquête Publique - permis parc photovoltaïque SOLEIL DE MITRA - GARONS

création d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de GARONS

Enquête Publique - permis parc photovoltaïque SOLEIL DE MITRA - SAINT-GILLES

création d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de SAINT-GILLES

Enquête Publique - permis centrale photovoltaïque URBA 35 - LA GRAND COMBE

construction d'une centrale photovoltaïque au sol

Enquête publique parc photovoltaïque RES - LAUDUN L'ARDOISE

création d'une centrale photovoltaïque au sol

Enquête Publique - permis parc photovoltaïque URBA 6 - CAVEIRAC

Enquête Publique - permis parc photovoltaïque URBA 6 - CAVEIRAC

Renouvellement de la concession des plages naturelles de le Grau du Roi

Enquête publique relative au renouvellement de la concession des plages naturelles situées sur la commune de le Grau du Roi