• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche

Préfète
du Gard

Les services de l'État dans le
Gard

  • Nous contacter
  • Actualités

    Voir toute la rubrique
  • Actions de l'État

    Voir toute la rubrique
    Agriculture
    France Relance
    Droit à l'expérimentation de collectivités territoriales
    Alimentation, consommation et animaux
    Aménagement du territoire et construction
    Economie et emploi
    Environnement
    Jeunesse, Sport et Vie Associative (JSVA)
    Sécurité et protection de la population
    Cohésion sociale et solidarité
  • Services de l'État

    Voir toute la rubrique
    Organigramme des services de l'Etat dans le Gard
    Chartes réseaux sociaux
    Emploi, travail et solidarités
    Préfecture et sous-préfectures
    Agriculture, environnement, aménagement et logement
    Consommation, alimentation, animaux
    Culture
    Défense
    Education
    Finances
    Santé
    Sécurité
  • Publications

    Voir toute la rubrique
    L'État dans le Gard
    Annonces judiciaires et légales
    Consultation du Public
    Atlas départemental des territoires
    Faits marquants 2021 de la DDTM
    Environnement
    Recueil des Actes Administratifs
    Enquêtes publiques
    Commission Départementale d'Aménagement Commercial
  • Démarches

    Voir toute la rubrique
    Autres démarches
    Protocole et cérémonies
    Médailles et décorations officielles
    Tourisme
    Associations
    Elections
    Passeport et Visa
    Carte Nationale d'Identité
    Naturalisation
    Funéraire
    Transports Publics Particuliers de Personnes : Taxis et VTC
    Permis de conduire et immatriculation des bateaux
    Permis de conduire
    Système d'immatriculation des véhicules (cartes grises)
    Activités aériennes
    VoxUsagers
    Déclaration de manifestation à caractère revendicatif
    Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR)
    pré-plainte en ligne
    Informations à destination des ressortissants ukrainiens
    Démarche Qualité
  1. Accueil
  2. Publications
  3. Enquêtes publiques
  4. Enquête publique relative au projet d'acquisition de cellules commerciales de l’immeuble en copropriétés “Le Montcalm” dans le quartier des costièr...

Enquêtes publiques

  • Avis de poursuite de concertation préalable - commune de Nîmes - Projet de construction d'un établissement pénitentiaire, mise en compatibilité du...
  • ANNULEE | Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un port de plaisance fluvial sur le Petit Rhône à Fourques
  • Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté du Marché Gare sur la commune de Nîmes
  • Contournement Ouest de Nîmes
  • Projet NPNRU du quartier Chemin-bas d'Avignon - Clos d'Orville sur la commune de Nîmes
  • Enquête publique relative au projet de renouvellement urbain du quartier Mas de Mingue sur la commune de Nîmes
  • Projet de renouvellement urbain des quartiers Pissevin et Valdegour sur le territoire de la commune de Nîmes
  • Déclaration d'Intérêt Général relative à la mise en oeuvre des Plans Pluriannuels de Gestion des cours d'eau du Bassin Versant de l'Ardèche
  • Enquête publique relative au projet de création d'un pôle enfance sur la commune de Saint-Gilles
  • Enquête publique relative au projet de création d'une voie de circulation entre le la rue Baron Leroy et la rue des Esquirades sur la commune de T...
  • Enquête publique relative au projet d'acquisition de cellules commerciales de l’immeuble en copropriétés “Le Montcalm” dans le quartier des costièr...
  • Avis de concertation préalable sur le projet de construction de l'établissement pénitentiaire Nîmes sud.
  • SYNDICAT DE ST LAURENT LA VERNEDE - captages syndicaux
  • CA Gard Rhodanien - captage de Cannaux - LAVAL SAINT ROMAN
  • Enquête publique sur projet de centre de stockage en couche géologique emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme du SCOT du Pays Ba...
  • Syndicat Mixte d'Eau Potable du Frigoulous
  • Enquête publique relative au projet de création de la ZAC Coeur de village à Langlade
  • Enquête publique relative au projet de réhabilitation du Nizon à Lirac
  • Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un bassin de rétention sur la commune de Saze
  • Départements de l'Ardèche et du Gard : enquête publique relative aux travaux de réhabilitation de la ligne à 63 000 volts Bessèges - Les Salelles
  • Communauté d'Agglomération d'Alès / Captages de LAVAL PRADEL
  • Département de l’Hérault : captage de la Bruyère à ENTRE-VIGNES
  • ZAP Cannes et Clairan
  • Enquête publique:cessibilité lots de copropriétés et lots volumes galerie Wagner à Pissevin, Nîmes
  • Saint Sauveur Camprieu : captages communaux
  • Enquête publique sur demande d’autorisation environnementale présentée par la Sté SEDE ENVIRONNEMENT afin d'augmenter la capacité de production de...
  • Servitude (SUP) pour le prolongement d’une canalisation publique d’assainissement / eaux usées sur le chemin de transhumance, quartier Puech Vaudon...
  • Servitude (SUP) pour l'établissement d'une canalisation publique de distribution d'eau potable, allée des lauriers, quartier le Malpas à Salindres
  • Bagnols-sur-Cèze : champ captant dit « de la Croix de Fer » (« Forages F1 et F3 de la Croix de Fer »)
  • Enquêtes publiques relatives champ captant dit "des Baumasses" situé à Saint-Julien-de-Peyrolas
  • Enquête publique relative à la création d'un parc de stationnement sur la commune de Boissières
  • Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques relatives au captage dit ''Forage d'exloitation de la Source des Baumes" situé sur le territoire de la comm...
  • Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques relatives aux captages dits "de Comeiras 1 et 2", "de Roucabie Bas" "du Mourier" "de Cassanas" "de La Rouvi...
  • Enquête publique relative à l'expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur d'inondation sur le territoire Aramon, Collias, Remoulins e...
  • Enquête publique relative à l'expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur d'inondation sur Avèze, Quissac, Sommières et Vic le Fesq
  • Travaux de dérivation des eaux souterraines en vue de l'alimentation en eau potable d'une partie du syndicat intercommunal à vocation multiple du L...
  • Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Pont-Saint-Esprit
  • Enquête publique parcellaire relative aux travaux d'aménagement hydraulique des cadereaux d'Alès, de Camplanier et de la combe des oiseaux à Nîmes
  • Enquête publique Carte Communale de Bordezac
  • Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un parking dans le quartier du Bosc sur la commune de Quissac
    • Concession de mines de sel de Parrapon
    • PER Vistrenque
  • Enquête publique relative au projet de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées à Remoulins par le syndicat intercommunal des eaux de Rem...
  • Enquête publique sur le projet d'aménagement d'un parc public urbain à Nîmes
  • Enquête publique relative à la construction d'une petite centrale hydroélectrique et d'une passe à poissons sur la commune de Vallabrègues
  • Enquête publique relative à la restauration immobilière de l'îlot Paix/Danton 4D sur la commune de Saint Gilles
  • Enquête publique relative à la restauration immobilière de l'îlot Hoche 4H et 4I sur la commune de Saint Gilles
  • Enquêtes publiques au champ captant dit de "Trièze Terme" pour la desserte en eau potable de Bernis
  • Enquêtes publiques relatives aux captages destinés à assurer la desserte en eau d'ARPHY
  • Enquête unique sur projet de revitalisation du cours d'eau le Buffalon à Rodilhan,Nîmes,Bouillargues
  • Projet de réserve foncière préalable à la restauration de la zone humide des paluns à Aramon
  • Enquête publique relative au projet de protection et mise en valeur du lido de Frontignan, tranche 2
  • Enquête publique parcellaire complémentaire relative au contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier
  • Enquête publique relative au captage du Fesquet (Hérault/Gard)
  • Plan de servitudes aéronautiques Nîmes-Garons
  • Enquête publique relative à la restauration physique du Briançon, de confortement et de création de digues sur la commune de Théziers
  • Enquêtes publiques relatives au champ captant dit de "fontanieu" à Asperes
  • Enquêtes publiques relatives au captage dit "source des peyrouses" à Saint Florent sur Auzonnet
  • Enquête publique relative au plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Uzès
  • Enquête publique relative au projet de création du parc public "Jardin Grégoire" à Vauvert
  • Enquête publique relative au captage dit "Forage FE2 de La Lèque"
  • Enquête publique relative au projet d'aménagement d'un parking dans le quartier du Bosc à Quissac
  • Enquête publique relative aux captages de l'Homol et de la Gardonnette
  • Enquête publique relative au captage publics de Mialet
  • Enquête publique relatifve au captage du Chemin de Marsillargues au Cailar
  • Enquête publique relative au projet d'extension sud de la ligne T1 du bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes métropole sur les communes de Nî...
  • Enquête publique relative au projet de réalisation de la ligne T2 Tram'Bus Diagonal de Nîmes Métropole
  • Enquête publique relative à l'acquisition de biens immobiliers en vue de l'implantation du lycée de l'ouest nîmois à Sommiéres
  • Enquête publique relative à la revitalisation du Vistre, depuis la RD 6113 jusqu'à l'A 54
  • Enquête publique captage dit "le Planas" destiné à renforcer la desserte en eau destinée à la consommation humaine de la commune de Fressac
  • Enquête publique relative à l’acquisition d’immeubles en copropriétés de la Galerie Richard Wagner dans le quartier Pissevin à Nîmes
  • Syndicat de la Grand'Combe : Enquête publique captage des Ponchets
    • Saint Nazaire des Gardies
    • Enquête publique : PLU commune de FLAUX
    • Captages d'eau destinée à la consommation humaine
    • Aménagement du croisement des RD51 et RD51 sur la commune de Saint-Victor-de-Malcap
    • Création d'une voie de desserte du hameau de Sollier et d'accès à la station d'épuration sur la commune de Soustelle
    • Aménagement RD 324A pour la continuité des modes de déplacement entre Bagard et Alès sur Bagard, St-Christol-lez-Alès et Alès
    • Régularisation foncière des travaux d’aménagement de la route communale dite de Valmalle et cessibilité des parties de propriété nécessaires à sa r...
    • Aménagement d'un carrefour sécurisé entre la RD 999 et le quartier Singla à Conqueyrac
    • Projet d'élargissement du chemin de Bercaude pour aménagement de circulation routière et piétonne et de création d'une réserve pour bassin de réten...
    • Enquête publique unique sur les communes d'Alès et de Saint-Christol-lez-Alès
  • Plans de prévention des risques inondation (PPRI)
  • Procédures loi sur l'eau
    • Classement des ICPE par entreprises (régimes autorisation et enregistrement)
    • Classement des ICPE par communes (régimes autorisation et enregistrement)

Enquête publique relative au projet d'acquisition de cellules commerciales de l’immeuble en copropriétés “Le Montcalm” dans le quartier des costières à Vauvert

Télécharger Avis d'ouverture d'enquête Vauvert PDF - 0,05 Mb - 24/05/2022

Télécharger AP OEP 30 2022 04 26 00002 du 26 04 2022 Vauvert PDF - 0,44 Mb - 24/05/2022

Télécharger Rapport DUP du Commissaire enquêteur PDF - 5,92 Mb - 29/07/2022

Télécharger Rapport Enquête Parcellaire du Commissaire enquêteur PDF - 6,06 Mb - 29/07/2022

Télécharger arrete n30 2022 08 02 00002 DUP Cellules commerciales LE MONTCALM commune de Vauvert PDF - 1,33 Mb - 02/08/2022

Télécharger Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral n°30-2022-08-02-00002 du 02 08 2022 PDF - 0,26 Mb - 16/09/2022

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn
Abonnez-vous à notre lettre d’information

S'abonner
Suivez-nous
sur les réseaux sociaux
  • twitter
  • facebook

Actualités

Actions de l'État

  • Agriculture
  • France Relance
  • Droit à l'expérimentation de collectivités territoriales
  • Alimentation, consommation et animaux
  • Aménagement du territoire et construction
  • Economie et emploi
  • Environnement
  • Jeunesse, Sport et Vie Associative (JSVA)
  • Sécurité et protection de la population
  • Cohésion sociale et solidarité

Services de l'État

  • Organigramme des services de l'Etat dans le Gard
  • Chartes réseaux sociaux
  • Emploi, travail et solidarités
  • Préfecture et sous-préfectures
  • Agriculture, environnement, aménagement et logement
  • Consommation, alimentation, animaux
  • Culture
  • Défense
  • Education
  • Finances
  • Santé
  • Sécurité

Publications

  • L'État dans le Gard
  • Annonces judiciaires et légales
  • Consultation du Public
  • Atlas départemental des territoires
  • Faits marquants 2021 de la DDTM
  • Environnement
  • Recueil des Actes Administratifs
  • Enquêtes publiques
  • Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Démarches

  • Autres démarches
  • Protocole et cérémonies
  • Médailles et décorations officielles
  • Tourisme
  • Associations
  • Elections
  • Passeport et Visa
  • Carte Nationale d'Identité
  • Naturalisation
  • Funéraire
  • Transports Publics Particuliers de Personnes : Taxis et VTC
  • Permis de conduire et immatriculation des bateaux
  • Permis de conduire
  • Système d'immatriculation des véhicules (cartes grises)
  • Activités aériennes
  • VoxUsagers
  • Déclaration de manifestation à caractère revendicatif
  • Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR)
  • pré-plainte en ligne
  • Informations à destination des ressortissants ukrainiens
  • Démarche Qualité

Préfète
du Gard

  • legifrance.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • Accessibilité : non
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.